CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 819 résultats pour « Nicolas RICHARDOZ »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008254143

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de l'association « LES RIVERAINS DE L'A27 », - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42af

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42b1

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42b2

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42b3

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4393

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4394

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f43a8

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f448e

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f448f

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c1f

Cassation

31 octobre 1991

31 octobre 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137208ecd580146773eb903

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721cacd580146773f7574

Cassation

11 février 1993

11 février 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la Fédération Départementale de l'Industrie Hôtelière, de Me

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6522

Cassation

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boubli, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat des époux A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723abcd5801467740cbb1

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvernier, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Y..., épouse A..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf62

Cassation

30 juin 1994

30 juin 1994

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Garaud, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9d04

Cassation

21 octobre 1993

21 octobre 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8ca1

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin X... de Janvry, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Boussac Saint-Frères

Source officielle
CC

soc

613721f5cd580146773f90c5

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

X..., domicilié Entreprise générale de maçonnerie à Figaretto (Corse), San Nicolao, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

civ2

61372221cd580146773fa76a

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., née Z..., demeurant à Toulon (Var), Les Alizées B1, boulevard Georges Richard

Source officielle

Page 34 sur 91

← PrécédentSuivant →