Michel, - Y... Olivier, - Z... Luc, - A... Dominique, - B... Claude, - C... Simon, - D... Louis, - E... Stéphane, - F... Jean-Jacques, - G... Jean-Jacques, - H...

demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Madame Michelle SS... épouse RR... demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Monsieur Jean-Marie TT...

GARAGE DE HAUTE PROVENCE Me Michel X... Me Anne Y...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller

Jean-Pierre Y... étant décédé en cours d'instance, la procédure a été reprise au nom de Mme Sylvie E... veuve Y..., agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Olivier Y..., né le

TGI de PARIS - RG n° 14/81542 APPELANTE SAS FINANCIERE TWLC représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Michel

Marcellin Leroy - 16000 ANGOULÊME intimée, citée à personne morale, non comparante, représentée par Maître GUEVENOUX Olivier, avocat au barreau d'ANGOULÊME II. - COMPOSITION DE LA COUR : *

Michel Z..., 6 / de M. Jean-Paul A..., 7 / de M. Jean-Paul B..., 8 / de M. Jean-Michel C..., 9 / de M. Yves D..., 10 / de M. Jacques E..., 11 / de M. Larbi F..., 12 / de M.

A, aménageur des parcelles dont faisait partie celle appartenant à SCI Les Oliviers de Sorbes, laquelle avait désigné M.

timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2802 1542 3789 SAS ISOTOP, prise en les personnes de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] représentée par Me Olivia

  Adoud & Bosoni – Alain Adoud and Michel Bosoni were both convicted of traffic offences and sentenced to a fine and a temporary ban on driving.

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Michel X... de l'ensemble de ses demandes consécutives à son licenciement par la société GROUPE SCUTUM AUX MOTIFS QUE Michel X... faisait partie

Guy-Michel X

N] [R] Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SELAS CMH AVOCATS la SELARL 2BMP chambre sociale 22/1619 O R D O N N A N C E Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Michel

Jean-François Poncet, Charles-Henri Le Chevalier et Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 23/01/2025 où siégeaient : M.

Décision déférée à la Cour : Décision du 22 Avril 2024 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [K] [M] Élisant domicile au cabinet de Maître Olivier

Olivier H..., caisse d'épargne écureuil, domicilié à Bordeaux (Gironde), 61, rue du Château d'Eau, 9°/ de Mme Flora A..., caisse d'épargne écureuil, 10°/ de M.

Jean-Michel X..., 3 / M. Olivier Y..., tous deux pris en leur qualité d'administrateur judiciaire de la société Dautin-Sureau, domiciliés ... (Hauts-de-Seine), 4 / M.

de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistés de Maître Michelle GUEDE BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque E1976 INTIMES Monsieur

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.