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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91530
9 mai 2014
substitué par Maître Christophe MAMELLI, avocat au Barreau de MARSEILLE, INTIMES EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks - 10 Place de la Joliette - 13002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier
civ2
613720ddcd580146773ef0d4
15 mars 1989
Olivier, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), route Morriou, Saint Romain sur Cher, 32°) Madame XE...
Pôle 4 - Chambre 12
696a27cbcdc6046d4783e950
15 janvier 2026
Saumon Selarlu Olivier Saumon avocat associé de l'Aarpi Jasper Avocats Avocat au Barreau de Paris, Toque : P82 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907
6253cd6bbd3db21cbdd934ab
5 septembre 2016
La Société BRINK'S ANTILLES GUYANE notifiait le 8 février 2013 à l'appelante ses propres pièces et conclusions.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025469063
7 mars 2012
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Spinosi, avocat de la COMMUNE DE ROMANS-SUR-ISERE et de la SCP Didier, Pinet, avocat de M. A, - les conclusions de M.
6253cb31bd3db21cbdd8d0e3
18 décembre 2008
PRODECOUP TELEPHONIE Jean Pierre X...
1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c486e
1 mars 2016
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 MARS 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0423JUD002936910
23 avril 2015
et de transmettre une pièce de procédure à son successeur.
1ère chambre - Référés
68dee2346af9fd1f8096a7e2
1 octobre 2025
DEPAN’AUTOS S.A.R.L immatriculée au RCS d’[Localité 12] sous le numéro 882 024 839 dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de CAEN, plaidant et
Pôle 3 - Chambre 1
61624a7ca68110eae5b68fed
30 avril 2014
°) Monsieur [K] [ZK] [Adresse 11] [Localité 12] 5°) Madame [G] [ZK] épouse [S] [Adresse 9] [Localité 10] 6°) Madame [E] [ZK] [Adresse 1] [Localité 11] Représentés et assistés de Me André
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300471
17 mai 2018
Olivier M..., domicilié [...] , 16°/ à M. Alain N..., domicilié [...] , 17°/ à M. Pierre T... , domicilié [...] , 18°/ à M. O...
soc
61372207cd580146773f9ad1
7 avril 1994
André Pouly, demeurant 11, rue Grand Madier à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 80 / de M.
1re Chambre A
6162af1c9547460d26ddb6cd
12 février 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
6253ca7abd3db21cbdd8b23f
21 décembre 2007
OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE R. DEBONNE : CONSEILLER T. VERHEYDE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : V.
Pôle 1 - Chambre 1
61626b95e62f7c490f224e97
14 janvier 2014
BUILDINVEST prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat postulant du barreau de PARIS
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01040
22 juin 2017
Olivier JJ..., domicilié [...], 43°/ à M. Jérôme KK..., domicilié [...], 44°/ à M. André LL..., domicilié [...], 45°/ à M. Francis MM..., domicilié [...], 46°/ à M.
1ère chambre
DTA_2503334_20260205
5 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2403920_20251030
30 octobre 2025
3ème Chambre Commerciale
5fdd6013f95b1c08d799a995
18 septembre 2018
Pierre CALLOCH, Président, Assesseur : Mme Brigitte ANDRE, Conseiller, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, rapporteur GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES
CHAMBRE CIVILE
69726b1bcdc6046d4751a2ae
21 janvier 2026
[F] [C], décédé le 1.01.2015 représentés par Me Sylvia GOUDENÈGE-CHAUVIN, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Olivia PINEL-BOTTON, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE APPELANTS d'un
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