apparaître des travaux non justifiés concernant les systèmes d'alarme et de climatisation, la sécurisation de l'armature en fer située sur le toit, les frais de nettoyage du site, la fourniture de trois plaques

avait pour seules fonctions de surveiller la régularité des jeux, le travail des croupiers et de régler les litiges pouvant survenir à sa table, ne procédant donc à aucune manipulation de jetons ou de plaques

[L] a décidé de plaquer celui-ci au sol, ce dont il peut se déduire qu'en ce lieu, le fait d'être debout emportait un risque d'être atteint par un tir ; qu'en confirmant néanmoins l'ordonnance d'irrecevabilité

pin ; que ces travaux sont des travaux de construction au sens de la loi pénale, et se trouvent en totale infraction avec les dispositions du POS ; "alors, d'une part, que le fait de recouvrir de planches

qu'après l'arrestation du 11 mai 1992 de Jean-Pierre C... pour homicide volontaire (par coup de couteau et au sortir d'un autre café) le 7 ou 8 mai 1992 sur la personne de Jean-Pierre D..., une planche

Madame [Y] [B] fait valoir que Monsieur [G] [D], en installant la plaque métallique, a créé un trouble anormal du voisinage auprès d’elle en occasionnant des inondations.

Le 25 mars 2024, onze plaques de chaussée sont déclarées volées par Despierre à Caupamat sur le chantier.

Cet organisme, après visite des lieux le 13 octobre 2025, a constaté que les deux poutres porteuses du plancher de l’étage supérieur, orientées Nord-Sud, étaient sectionnées, entraînant un affaissement

la circulation commune du personnel de chantier au quotidien, puisqu'elle a pris l'initiative de placer une plaque de répartition sur ce faux-plancher qui s'est révélée insuffisante ; qu'il appartenait

. ; que, début octobre 1993, la société H L'Armorique a commencé des travaux de rénovation avec repose d'un nouveau plancher ; qu'elle a été aidée par des salariés de la sociétés IGS et a fait appel à

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat national des pilotes et professionnels de l'aviation légère (le syndicat) a fait assigner la Fédération française des planeurs

(Toulouse, 31 mars 1988) que, condamné à indemniser la société Pujol, entrepreneur principal, par suite de malfaçons constatées lors de la réception des travaux d'exécution de faux plafonds, faux planchers

X... a exercé son activité professionnelle à l'Université de Paris VI-Jussieu où il a été exposé à l'amiante ; que des examens médicaux ayant révélé l'existence de plaques pleurales consécutives à cette

et en la présence de Christian X..., chef d'équipe de la société Sérupa, un salarié de celle-ci est monté sur la toiture d'un hall d'exposition afin de rechercher l'origine d'infiltrations ; qu'une plaque

X... a reçu, le 23 mai 1996, une injection du vaccin contre l'hépatite B, dénommé Engerix B, produit par la société Laboratoire Glaxosmithkline (la société) ; que, le diagnostic de la sclérose en plaques

Socom et la société Entreprise Lorraine de réseaux électriques souterrains (la société Elres) ; que cette dernière a fait appel à la société Sterp industrie (la société Sterp) pour la fourniture de plaques

[L] [O], salarié de la société MIC, effectuait des travaux de réfection d'une toiture composée de plaques de fibrociment lorsque que, alors qu'il s'était éloigné de plusieurs mètres de la zone d'intervention

confié la réalisation de travaux de charpente, couverture et bardage d'un bâtiment agricole à la société Boulesteix, devenue la société Arbre construction (le constructeur), qui s'est approvisionnée en plaques

La cour d'appel a retenu qu'en l'absence de clause expresse, les travaux de mise aux normes de sécurité et ceux relatifs à la réfection d'un plancher vétuste relevaient de l'obligation de délivrance et

Z... est en état de récidive légale mais le tribunal estime opportun d'écarter l'application de la peine plancher compte tenu des circonstances de l'infraction ; qu'il y a lieu de condamner M.