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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème Chambre (J.U)
DTA_2313486_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Hugo à Saint-Ouen, et de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01860_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
A alias C relève appel de ce jugement en tant qu'il rejette ses conclusions tendant au versement de la somme de 1 500 euros au bénéfice de son conseil, Me Victor.
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd2c7
1 février 1995
1 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme clinique Victor X..., dont le siège est ..., en cassation
Source officielleProcédures Collectives
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi sept juillet deux mille vingt cinq par Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, assisté de Maître Victor LAISNE, greffier.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2104534_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Par la présente requête, le syndicat des copropriétaires du 45, avenue Victor Hugo demande au tribunal d'annuler la décision du 8 septembre 2020.
Source officielleciv1
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16 janvier 1973
16 janvier 1973
D'AMERIQUE , DECEDEE EN 1954, DE LAQUELLE IL A EU DEUX ENFANTS DONT UN SEUL, JAMES, LUI A SURVECU ; QUE VICTOR I...
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1702
28 février 1990
28 février 1990
Sainte Croix, 6°) Monsieur Z... Jean-Marie, 7°) Monsieur A... Simon, Olivier, 8°) Madame E... Jeanne, 9°) Monsieur CAKIN XI..., 10°) Madame G... Geneviève, 11°) Monsieur F...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212238_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
s'apprêtait à quitter la zone d'attente du port de Saint-Malo, pour le second, dans le port de Fos-sur-Mer.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303087_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Pavillons-sous-Bois demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 5 avenue Victor
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047626687
6 février 2023
6 février 2023
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE DE SANTE VICTOR PAUCHET ET A LA MISE EN PLACE D UN COMITE DE GROUPE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200184
9 février 2012
9 février 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Eiffage constructions Picardie de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre la clinique Victor
Source officielleciv3
613722d5cd58014677402135
25 mars 1997
25 mars 1997
Guidez, épouse Chartreux, demeurant "Le Plein Ciel", allée des Cigales, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 46°/ de M. ZZ... Guidez, demeurant ... Grasse, 47°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2404539_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
2024 du fait de l'absence de consolidation de l'état de santé de la jeune B ; - la mesure d'expertise est utile afin de déterminer si son état de santé s'est consolidé et d'évaluer les préjudices n'ayant
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2522379_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
née le 26 mai 2025 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis implicitement a rejeté sa demande de renouvellement de sa carte de résident ; 2°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis ou
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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17 mai 2022
17 mai 2022
LE DIRECTEUR DES HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant 12/14 rue du Val d'Osne - 94410 SAINT MAURICE PARTIE INTERVENANTE : Madame [T] [X] épouse [B] demeurant 55 rue Victor Hugo - 92400 COURBEVOIE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300760
1 juillet 2015
1 juillet 2015
l'association) a confié des travaux de rénovation des locaux de son service de néonatologie à la société Entretien ravalement et maçonnerie (la société ERMA) sous la maîtrise d'oeuvre de la société Victor
Source officielleCour d'Appel
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16 septembre 2014
16 septembre 2014
Victor Y..., chef de chantier en électricité, domicilié en Sarthe (72), alors mis à la disposition de la société Europe Electricité Services dont le siège est à Saint-Avertin (Indre et Loire) pour travailler
Source officielleChambre 6/Section 4
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3 avril 2024
3 avril 2024
AGENCE VICTOR HUGO Représentant : Me Noellia AUNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Monsieur [R] [M] Représentant : Me Arnaud DILLOARD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 297
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02573_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
immeuble de huit logements sur un terrain situé rue Victor Tassini.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01859_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
A, représenté par Me Victor, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat, s'agissant de la première instance, le versement à son conseil, Me Victor
Source officiellePage 34 sur 160