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1 512 résultats pour « Sophie ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Antoine XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX... , domicilié [...] , 342°/ à Mme Sophie QQQQQQQQQQQQQQ..., domiciliée [...] , 343°/ à M.

Source officielle

Page 34 sur 76

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TJ

3ème Chbre Cab B4

669640f1f5112d8edd0572c3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 20/00123 - N° Portalis DBW3-W-B7D-XDQS AFFAIRE : Mme [V] [R] (Me Aurélie SOPHIE) C/ S.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6268dd53b6a90a057d2a5a12

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

première instance 20/01321 ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [B] [J] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71d0d808eb34e455366

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ORA E CAR représentée par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71d0d808eb34e455368

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ORA E CAR représentée par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE, ayant plaidé Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Khalid I..., domicilié [...]                                               , 20°/ à Mme Barbara J..., domiciliée [...]                           , 21°/ à Mme Anne-Sophie WWWW..., domiciliée [...]                             

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616359e11416be03751aa554

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

mandataire général la SA LLOYD'S FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU et PETIT-JUMEL, avoué Assistés de Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6f9a75782d5f06011bc2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 06 janvier 2026 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/01241 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIVL PRONONCÉE PAR Sophie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12ae0cdc6046d47e17c11

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J3335 * Demandeur(s) : La société GEOMETAL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee534172da17169ea1f52

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Localité 27], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Matthieu RAOUL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P158, Me Alexandre

Source officielle
CA

4e chambre civile

66878ced05d6f7f678d49282

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DECEMBRE 2023 TRIBUNAL JUDICIAIR E DE MONTPELLIER N° RG 20/03232 APPELANTE : Madame [X] [U] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789fa460c7dc206c9eb7e3f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Marc RIVET, président de chambre et Anne-Sophie WILLM conseiller. Greffier : [Localité 4] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

67f8a8aba5ae27812390df33

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/57462 Nature de la décision : Défaut NOUS, Sophie REY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU,

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e44b25537980008847174

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ELLES DU MANS, prise en la personne de son représentant légalc/LE PORT AUTONOME DE BORDEAUX - ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'ETAT

6253c954bd3db21cbdd87f40

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour et assisté de Maître Jacques VINCENS, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimé et demandeur suivant assignation à jour fixe en date du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5ee

Appel

17 novembre 2010

17 novembre 2010

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60322f5d7780656614a703b9

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

avocat au barreau de Douai assistée de Me Patrick Moureu, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Mathilde Merckx DÉBATS à l'audience publique du 06 février 2018, tenue par Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b00acdc6046d473821e7

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65945e2649b6efe15a64c867

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

En premier ressort Statuant publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [S] [W] né le 02 Janvier 1958 à [Localité 22] (VIENNE) [Adresse 15] [Localité 13] représenté par Me Alexandre

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CA

12e chambre

60320e61c215e54661198df0

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

rendu le 31 Janvier 2017 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 155FD Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU Me Sophie

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