Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 6] - tél : [XXXXXXXX03] N° Du 09 janvier 2026 N° RG 25/06655 N° Portalis DBYC-W-B7J-LWMR 35E c par le RPVA le à Me Thierry

(société Y...) exploitent une activité de transports sanitaires ; que la première, qui exerçait son activité notamment au titre d'une convention signée avec le centre hospitalier de Château-Thierry, comptait

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Thierry X... s'est donné la mort le 23 octobre 1997, en laissant pour lui succéder son épouse séparée de biens

Thierry A, demeurant ...; M.

Attendu qu'il convient d'étendre la procédure au patrimoine personnel du débiteur.

AYANT ETE ASSIGNE TANT EN SON NOM PERSONNEL QUE COMME PERE DE SES ENFANTS MINEURS, CES DERNIERS AVAIENT ETE REPRESENTES PAR LEUR PERE, ADMINISTRATEUR LEGAL ; ATTENDU QUE LES CONSORTS B...

d'encadrement et de mettre un terme à la pratique dangereuse de nettoyage à laquelle se livrait son personnel " (arrêt p. 11, 12 et 13) ; " alors que la machine était protégée du côté gauche par un

Au cours de l'entretien annuel réalisé le 8 septembre 2010, Olivier Z... s'est montré globalement satisfait du travail réalisé pendant l'année par Thierry X...

Thierry Y...), ces trois sociétés constituent un groupe de reclassement.

*1DE/00/08/36/84* 2026000689-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 07/05/2026 Monsieur [F] [E] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur Sébastien René

*1DE/00/08/36/86* 2026000843-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 07/05/2026 SARL LA FABRIC [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur Sébastien René

*1DE/00/08/36/85* 2026000845-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 07/05/2026 Monsieur [Y] [P] [T] [Adresse 1] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur

Thierry CONTI, Juges Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.

*1DE/00/08/12/77* 2025001121-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 10/07/2025 Madame [W] [O] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur Romain JOANNES,

Thierry, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 10 juillet 1991, qui a rejeté sa demande en confusion de peines ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le

illégales, prise d'otage, vol et escroqueries, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier

pour complicité de délit de fuite et outrage à dépositaires de l'autorité publique, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à 1 an de suspension du permis de conduire ; Vu le mémoire personnel

Thierry, contre le jugement n 18 du tribunal de police de SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, du 16 janvier 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules,

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Monique Z... divorcée X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice