Le 30 novembre 2022, deux véhicules de chantiers, respectivement de plus de 90 tonnes et de 55 tonnes, ont circulé sur ces ponts.

B C s'agissant des réseaux PVC et par les sociétés Bour, Nouvelle Ets Pezzi, Peintures Tonnes, HMI Thirode, RTR, Setecba Ingénierie et par M. B C s'agissant des caniveaux en inox.

tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté en date du 10 mai 1982 par lequel le maire de Saint-Maximin a interdit la circulation des véhicules de plus de 19 tonnes

Tony Y... a été embauché par la société SECOS en qualité d'agent de sécurité.

commission des communautés européennes a arrêté une mesure spéciale d'intervention sur le marché du blé tendre panifiable, dans des limites quantitatives variables selon les Etats, soit 1 million de tonnes

"SOCIETE ANONYME DE REPARTITION DE PRODUITS ARBORICOLES ET MARAICHERS" (SARPAM) , PASSA UN MARCHE AVEC MONTANARI, GROSSISTE DANS LA REGION DE RAVENNE (ITALIE) , POUR L'IMPORTATION EN FRANCE DE 250 TONNES

ONT CONCEDE A LA SOCIETE PILLET, PAR CONTRAT DU 13 DECEMBRE 1967, L'EXPLOITATION D'UN GISEMENT D'ARGILE DAOLINIQUE; QUE, SELON L'ARTICLE 3 DU CONTRAT, LA TONNE D'ARGILE DEVAIT LEUR ETRE PAYEE 5 FRANCS

compte d'IUP et de SM, à divers appels d'offres auprès des sous traitants ; qu'une consultation a eu lieu en janvier et février 1999 pour un marché annuel de transport portant sur plusieurs milliers de tonnes

chef de contraventions douanières, ces actes précisant pour chaque prévenu les faits leur étant spécifiquement reprochés, soit, suivant les cas, l'absence de déclaration concernant le prélèvement de tonnes

Cette taxe, d'un montant de 12 euros par tonne de quota, est perçue par campagnes de commercialisation, lesquelles débutent chaque année au 1er octobre et se terminent au 30 septembre de l'année suivante

X..., salarié de la Manufacture française de pneumatiques Michelin en qualité de tôlier, s'est trouvé en arrêt de travail pour maladie du 2 avril au 2 mai 2000 et du 1er au 5 janvier 2001 ; que son employeur

dans des conditions manifestement exclusives de toute bonne foi et a manqué à son obligation de loyauté en s'étant abstenu d'informer l'assureur qu'il détenait dans les lieux un stock d'environ 3,7 tonnes

effectuée dans le cadre d'une information judiciaire, le 2 octobre 2013 à Langeais, dans les locaux de la société E...herboristerie d'industrie (société E...) a permis de découvrir, d'une part, 77,5 tonnes

° 983780883 et a pour activité déclarée : Transports de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes

. ; que celui-ci a prétendu que cette drogue avait été prélevée sur une cargaison de plusieurs tonnes transportées du Maroc sur les côtes varoises par Aimé B... ; qu'aucun autre participant à ce trafic

plate-forme de forage exécutés par la société Compagnie française d'entreprises métalliques (la CFEM), et à l'occasion de l'opération de levage et de mise en place d'une poutrelle métallique d'un poids de 45 tonnes

X... a été engagé en qualité de serrurier-tôlier par la société de droit saoudien Saudi Oger, aux termes de contrats de travail des 13 novembre 1981 et 31 mars 1982 et des statuts des agents de la société

Hersière, représenté par Me Taforel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2022 par lequel le maire de Quettreville-sur-Sienne a interdit la circulation des véhicules de plus de 10 tonnes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée TONIC CLUB MATAGUERRE, dont le siège est à

Afin de faire procéder à l'homologation en PTAC 3,5 tonnes, M.