flexion du genou gauche, une limitation de la hanche de 10 degrés lors de la flexion, de l'abduction et des rotations, une limitation de 20 degrés de la flexion dorsale, de 10 degrés du mouvement de varus

la cour d'une réelle volonté de réinsertion lorsque la promesse d'embauche produite aux débats, loin d'être « vague », était signée et datée par le gérant d'une entreprise de menuiserie avec engagement

’inflammation permanente du pied gauche, une marche sur l’extérieur de celui-ci, une déformation du gros orteil retracté vers l’intérieur et chevauchant la phalange intermédiaire voisine, un hallux valgus

’animal vendu ne correspondait pas à la description qui en était faite dans le certificat médical joint au contrat mentionnant un chat en bonne santé alors qu'il était atteint notamment d'un carpus valgus

L. et du compte Varius, en comptabilisent les prélèvements effectués par M.

l'administration fiscale n'a pas outrepassé l'autorisation donnée par le juge ; qu'elle relève que l'intitulé des pièces saisies au domicile de M. et Mme [I] présente l'inconvénient d'être particulièrement vague

2021 pour la seconde vague de mesures, - confirmer que la période d'indemnisation pour la première vague de mesures administratives prises par le Gouvernement s'étend jusqu'au 02 juin 2020, date de

149.94pt; display:inline-block } .s5B081A9D { width:168.28pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }   SECOND SECTION DECISION Application no. 9573/13 József VARGA

Case Date of the decision 19260/23 János BALOGH 05/09/2024 26816/23 Dénes HEGYI AND 10 OTHER APPLICATIONS 11/07/2024 26968/21 Pál VARGA AND Zsolt VARGA AND 9 OTHER APPLICATIONS 16/05/2024 27524/23 KESZO-ELIT

2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 3 MINUTE N° 26/00096 Jugement du 02 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Pauline DE LORME, JUGE Assistée de Aurélie VARGAS

25 rue [Localité 14] [Localité 13] DEFAILLANTE Société ARTEXIA SARL immatriculée au RCS de [Localité 20] sous le numéro 383 161 759 [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Oz Rahsan VARGUN

Elle soutient que suite à une intervention chirurgicale pour la pose d’une arthrodèse métatarso-phalangienne sur un hallus valgus très sévère, son pied gauche est définitivement altéré, elle ne peut plus

  Hungary 23/05/2023 Henrik ROSTÁS 1987 Hungarian Erzsébet KADLÓT Budapest Sándor Varga and Others v.   Hungary (nos.   39734/15 and 2   others, 17 June 2021) 3. 22047/23 Varga v.

un nouveau-né sans l’accord de ses parents   : recevable   Article 6 Procédure civile Article 6-1 Accès à un tribunal Rejet de l’unique moyen de cassation soumis en raison de son caractère vague

résultant de faits volontaires ou non qui présentent le caractère matériel d'une infraction ; que le fait, pour une adolescente, de perdre ses moyens et le contrôle d'un jet ski, après avoir pris une vague

herbages et pâturages ; 3° Vergers et cultures fruitières d'arbres et arbustes, etc. ; 4° Vignes ; 5° Bois, aulnaies, saussaies, oseraies, etc. ; 6° Landes, pâtis, bruyères, marais, terres vaines et vagues

  Appendix to Resolution ResDH(2006)77   Information about the measures to comply with the judgments in the cases of Gonzalez Doria Duran De Quiroga and Lopez Sole Y Martin De Vargas against

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Application no. 28717/23 Gábor Zsolt VARGA