A N N E X E CODE INTITULÉ DES POSTES DE LA NAF RÉV. 2 SECTION A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 01 Culture et production animale, chasse et services annexes. 01. 1 Cultures non permanentes. 01. 11 Culture de céréales (à l'exception

LEGIARTI000043856708

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est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration Exploitations agricoles des filières dites festives lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration ou de la chasse

Article Annexe (suite)

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Cette démarche sera soutenue par une rénovation de l'entraînement et de la formation des pilotes de chasse au travers du projet FOMEDEC (Formation modernisée et entraînement différencié des équipages chasse), qui prend la place du projet Cognac 2016.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Le niveau de la retenue ne devra pas dépasser le niveau des plus hautes eaux ni être inférieur au niveau minimal d'exploitation sauf travaux, chasses ou vidanges.

Article 4

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Caniveaux et doubles enveloppes seront étanches et présenteront les pentes et les capacités nécessaires pour assurer la collecte, aux regards de visite, des fuites éventuelles des canalisations et des chasses de rinçage pour vérification. les canalisations

LEGIARTI000046246934

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l'environnement Conseil de gestion du Fonds de prévention des risques naturels majeurs Articles R. 561-10 et suivants du code de l'environnement Conseil national de l'air Article D. 221-16 du code de l'environnement Conseil national de la chasse

Article Annexe I

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S'agissant des produits destinés à la pratique sportive et ceux destinés aux activités de plein air : tels que produits consommables de la pêche (connecteurs et émerillons, bas de ligne, hameçons, etc.), les munitions de chasse et les cordages de raquettes

LEGIARTI000051283049

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RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUESECTION RECEPTION-EXPEDITION13800ISTRESRRATIONALISATION SUPPLY CHAIN20212023ARMEE DE L'AIRPOLE REGIONAL ESCA-CMC FORMATION/ SMS D'ISTRES13800ISTRESDDISSOLUTION PREFS20212023ARMEE DE L'AIRANTENNE ESCADRON DE CHASSE

Article Annexe I

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(variante) Pierre Billard Saint-Laurent-Nouan (41) Piège fermé : Longueur : 37 cm Largeur : 12 cm Hauteur : 7,5 cm Piège ouvert : Longueur : 33 cm Largeur : 12 cm Hauteur : 20 cm 916 Conforme au descriptif adressé au ministère chargé de la chasse

Article Annexe

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par la chambre de commerce et d'industrie territoriale ; Trois membres titulaires et trois membres suppléants proposés par la chambre syndicale nationale des fabricants et distributeurs d'armes, munitions, équipements et accessoires pour la chasse

LEGIARTI000033311487

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du SAM et du centre national de surveillance des pêches (CNSP) Gestion des ressources vivantes de la mer (*) Pêche Administrateur supérieur SAM (*) Dans les eaux sous souveraineté et juridiction bordant Wallis-et-Futuna uniquement Police de la chasse

Article 125

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aquatique, redevance pour pollutions diffuses, redevances pour prélèvement sur la ressource en eau, redevances pour pollution de l'eau, redevances pour modernisation des réseaux de collecte, redevances cynégétiques, droit de validation du permis de chasse

Article Annexe II table A

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Bateman, Pridgeon & Chase. 82283 Anacamptis laxiflora (Lam.) Bateman, Pridgeon & Chase. 82286 Anacamptis palustris (Jacq.) Bateman, Pridgeon & Chase. 82328 Anagallis crassifolia Thore. 82335 Anagallis minima (L.)

Article 4

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Article 4

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Article Annexe XXXII

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Les cabinets d'aisances doivent être bien aérés, ventilés et éclairés, comporter une chasse d'eau, un siphon hydraulique et un poste d'eau.

Article Annexe XXXII bis

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-c. doivent être bien aérés, ventilés et éclairés et comporter une chasse d'eau, un siphon hydraulique et un poste d'eau. Article 6.

LEGIARTI000033311455

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Pêche --- Mer Défense Intérieur Budget Justice HCR --- CZM SAM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer CMC - PF (*) (*) sous la responsabilité du SAM et du centre national de surveillance des pêches (CNSP) Police de la chasse

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Code général des impôts, annexe III

surface à prendre en compte pour déterminer le nombre de ventilateurs est égale à la somme de la surface de la cuisine et de celle du séjour ; 5° L'ensemble des robinetteries des logements dispose de mitigeurs avec dispositifs hydro-économes et la chasse

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

réhabilitation et de sensibilisation comportant l'installation à ses frais d'un éthylotest anti-démarreur sur son véhicule, pour une période minimale de six mois et maximale de trois ans ; 5° Remettre au greffe du tribunal judiciaire son permis de chasser

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