Lorsque la commission médicale procède elle-même à l'examen clinique, le secrétariat de la commission en informe l'assuré, au moins quinze jours avant, en lui notifiant les lieu, date et heure de l'examen.

Article Annexe III

—

littératures slaves 14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques 16 Psychologie, psychologie clinique

Article Annexe III

—

Article 4

—

l'évaluation des pratiques professionnelles, à l'élaboration des analyses multidisciplinaires de survenue d'événements indésirables pour éviter leur récidive, notamment par sa participation à des revue de mortalité et de morbidité, et à des audits cliniques

Article Annexe 3

—

l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé : -indiquer les références du refus d'autorisation et préciser les motifs du refus (liés à un défaut de qualité ou de sécurité du produit ou à l'absence de démonstration d'efficacité clinique

Article D6132-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 02

Code de la santé publique

-La commission médicale de groupement comprend, avec voix délibérative : 1° Les présidents des commissions médicales d'établissement des établissements parties au groupement ; 2° Les chefs de pôle d'activité clinique et médico-technique inter-établissements

Article R163-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 75

Code de la sécurité sociale

5123-2 du code de la santé publique ; 7° Toute question touchant à la prise en charge et aux conditions d'utilisation thérapeutique des médicaments pris en charge en application de l'article L. 162-16-5-2, notamment l'existence de comparateurs cliniquement

Article L162-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 26

Code de la sécurité sociale

La demande d'inscription d'un médicament sur cette liste est subordonnée à la réalisation d'essais cliniques contre des stratégies thérapeutiques, lorsqu'elles existent, dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat.

Article R1241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 48 > 05

Code de la santé publique

faire le dépistage de certaines maladies infectieuses transmissibles et sur la possibilité d'être tenu informé des résultats ; 4° La nécessité de réaliser une évaluation de l'état de santé du donneur lors d'un entretien médical ainsi qu'un examen clinique

Article L232-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 14

Code du sport

Lorsqu'elles ont la qualité de médecin, ces personnes peuvent procéder à des examens médicaux cliniques.

Article L6314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 76

Code de la santé publique

Tout autre médecin ayant conservé une pratique clinique a vocation à y concourir selon des modalités fixées contractuellement avec l'agence régionale de santé.

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

Néphrologie clinique : -prescription de tests immunologiques utiles au diagnostic causal, diagnostic syndromique, diagnostic de gravité, diagnostic étiologique, indication d'une biopsie rénale, prescription de diurétiques, prescription des traitements

Article Annexe III

—

connaissances administratives militaires et médico-militaires des candidats (3 heures) ; 2° La seconde épreuve orale (coefficient 4) se compose de trois phases : - la préparation d'un exposé de stratégies thérapeutiques portant sur l'étude de trois cas cliniques

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

D. - Démence Les états démentiels sont très hétérogènes compte tenu de leur polymorphisme clinique et des étiologies variées.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Section C Conditions d'examens du sujet en expertise Elles sont extrêmement importantes pour assurer la validité de l'évaluation clinique des conclusions et l'optimisation de la réparation : elles déterminent les attitudes des intéressés à l'égard de

Article 2

—

permettre le suivi dans la cohorte de chaque personne y participant ; 2° Des données de santé relatives aux personnes faisant l'objet de l'étude : a) Des données extraites du traitement de données mentionné au 1° du présent article : - les données cliniques

Article 3

—

de pathogénicité ; ou ii) Mise en évidence par des méthodes validées d'un motif de clivage de la protéine F ne présentant pas les caractéristiques correspondant à une souche non pathogène ; c) La maladie prend un aspect épizootique ; d) Les signes cliniques

Article 2

—

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

Code rural (nouveau)

Sont considérés comme tuberculeux et peuvent donner lieu à rédhibition : -les animaux cliniquement atteints ; -les animaux qui ont réagi à l'épreuve de la tuberculine, exclusivement pratiquée suivant les procédés approuvés par le Conseil national d'orientation

Article R6144-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 50

Code de la santé publique

-La composition de la commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires est fixée comme suit : 1° L'ensemble des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-techniques lorsque l'établissement compte moins de onze pôles ; lorsque

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