Codes de loi français

Article Annexe II-b

écrit 2h Ponctuel écrit 2h CCF E6 - Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1h30 CCF E7- Épreuve d'Éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article 2

, date et lieu de naissance, adresse postale, numéro de téléphone et adresse électronique ; b) Données relatives au diplôme national de licence : intitulé et mention du diplôme, date d'obtention, académie, code spécifique identifiant le diplôme (facultatif

Article 13

Cette allocation, lorsqu'elle est attribuée à des enfants infirmes, n'est pas cumulable avec toute autre pension ou rente d'un régime légal obligatoire ou facultatif attribuée au titre de la vieillesse ou de l'invalidité à concurrence du montant de ces

Article Annexe IV

écrit 2 h 30 ponctuel écrit 2 h. 30 Histoire-géographie- enseignement moral et civique 2,5 ponctuel écrit 2 h ponctuel écrit 2 h E.8 - Épreuve d'éducation physique et sportive U8 1 CCF ponctuel pratique Épreuve facultative

Article ANNEXE II

Epreuve facultative d'exercices physiques L'épreuve d'exercices physiques du concours externe et du concours interne porte à la fois sur les courses à pied, les sauts (saut en hauteur ou saut en longueur), le lancer de poids et la natation.

Article Annexe III

j de DBO5 CONCENTRATION RENDEMENT MINIMUM CONCENTRATION DBO5 < 120 35 mg (O2)/l 60 % 70 mg (O2)/l DCO < 120 200 mg (O2)/l 60 % 400 mg (O2)/l MES (*) < 120 / 50 % 85 mg/l Le respect du niveau de rejet pour le paramètre MES est facultatif

Article R* 107 B-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 09 > 50

Il peut compléter sa demande en y ajoutant les critères de recherche facultatifs suivants : a) Prix total ou ratio prix/ surface ; b) Années de construction ; c) Matériaux de construction ; d) Nombre de niveaux ; e) Nombre de pièces principales ; f) Etage

Article R932-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 71

-Les dispositions des articles R. 932-1-1 à R. 932-1-6 et de l'article R. 932-1-8 s'appliquent aux opérations collectives à adhésion facultative des institutions de prévoyance et de leurs unions visées au deuxième alinéa de l'article L. 932-14 sous réserve

Article L2131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 05

communales ; b) Des délibérations relatives aux taux de promotion pour l'avancement de grade des fonctionnaires, à l'affiliation ou à la désaffiliation aux centres de gestion ainsi qu'aux conventions portant sur les missions supplémentaires à caractère facultatif

Article Annexe II a

Ecrit 2 h Ecrit 2 h CCF E6 Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ecrit 1 h30 CCF E7 Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Pratique CCF Épreuve facultative

Article 1

Epreuve n° 4 (facultative). - Les candidats qui désirent subir cette épreuve doivent le préciser lors du dépôt de la demande d'admission à concourir (durée : 2 heures, coefficient 2).

LEGIARTI000051382782

Épreuves facultatives Les candidats peuvent choisir zéro, une ou deux épreuves facultatives.

LEGIARTI000049297919

routes concernées sont les suivantes : - l'ensemble des voies et portions de voies autres que le boulevard périphérique, listées à l'article 3 du décret du 4 mai 2022 susvisé ; Le dispositif expérimental comporte : - une signalisation d'information facultative

Article 8

Il précise également l'épreuve facultative à laquelle il souhaite se présenter. Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités auxquelles il souhaite se présenter à la session pour laquelle il s'inscrit.

Article 1

décret n° 78-1159 du 12 décembre 1978 fixant le régime de rémunération des magistrats et des fonctionnaires de l'Etat à Mayotte si le centre des intérêts matériels et moraux des bénéficiaires se situe en dehors de ce territoire ; 9° les prestations facultatives

Article Annexe IV

L'ajout de la correspondance des épreuves facultatives sera mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

Article Annexe III

-21 - brevet d'études professionnelles dispense de passer toutes les épreuves au cours d'une seule session (candidat autre que scolaire) D. 337-30 - baccalauréat professionnel substitution de l'évaluation spécifique de langue à l'épreuve facultative

Article L524-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 36

excédents annuels disponibles à l'issue des délibérations précédentes ; f) La constitution d'une provision pour parfaire l'intérêt servi aux parts sociales ; g) La constitution d'une provision pour ristournes éventuelles ; h) La dotation des réserves facultatives

Article D3321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 36

. 3321-1, le département procède à l'amortissement de ses immobilisations, y compris celles reçues à disposition ou en affectation : 1° Incorporelles ; 2° Corporelles, à l'exception des réseaux et installations de voirie dont l'amortissement est facultatif