Z... diverses sommes à titre d'honoraires, de dommages-intérêts et de frais de procédure et d'avoir ajouté à ces condamnations, celle de payer à l'intimé des sommes à titre de dommages-intérêts et de frais

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Y..., en qualité de chef comptable à domicile, a été licenciée le 4 février 1993 ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement de l'avoir condamné à payer à la salariée diverses indemnités dont une

copropriétaires de la partie commune constituée par la clôture de son jardin ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme [U] fait grief à l'arrêt de la condamner au paiement de diverses

Z..., A... et B... ne démontraient pas que les dommages subis par la société Le Médoc gourmand du fait des désordres affectant l'immeuble les avaient mis dans l'impossibilité de valoriser les marques et

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Faouzi D... demande à la Cour de dire que les faits commis par Jean-Pierre Y... constituent la cause exclusive de l'accident ou qu'à tout le moins ses fautes ont largement contribué à la réalisation du dommage

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SAPAC et la Société française des grands comptoirs de la Côte-d'Azur (la SFGCM), exploitant un magasin, celles-là ont concédé à celle-ci l'usage de leur enseigne et se sont engagées à lui fournir diverses

Licenciée le 12 juin 2004, elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes.

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Y... fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Nîmes, 25 juin 1987) qui, statuant sur l'indemnisation des dommages qu'il a subis dans un accident dont M.

qu'a demandé son épouse' ; Qu'il a été ci-dessus relevé qu'aucune procédure de divorce n'a cependant été poursuivie, [G] [P] ayant simplement déposé une requête en divorce sans qu'aucune audience de

S..., à payer à la société Gamma-Rapho la somme de 1 500 euros à titre de dommages-intérêts et diverses sommes en application de l'article 700 du code de procédure civile, alors « que les abus de la liberté

salariée a saisi la juridiction prud'homale aux fins d'obtenir la requalification du premier contrat en un contrat de travail à durée indéterminée, ainsi que la condamnation de l'employeur au paiement de diverses

X... reposait sur une faute lourde et, statuant à nouveau, déclaré abusif le licenciement du salarié et condamné en conséquence la société BLT à payer à ce dernier diverses sommes au titre de sa rémunération

parties étaient liées par un contrat à durée indéterminée à temps complet dont la rupture s'analyse en un licenciement irrégulier et dépourvu de cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à payer diverses