CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800352_20221011
11 octobre 2022
B a travaillé au sein de la DCN de Ruelle-sur-Touvre dans des structures et ateliers le mettant en contact avec des poussières d'amiante.
4ème chambre
DCA_21NT03295_20231027
27 octobre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 23 mai 2022 et 30 juin 2022, les sociétés Atelier Arcos Architecture, Atelier B+H, Ethis, Acora et Mme A en sa qualité de liquidateur de la société Atelier
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00635_20240530
30 mai 2024
Il résulte de l'instruction et de ce qui a été dit précédemment, que les surfaces de l'atelier de fabrication et d'assemblage des charpentes traditionnelles et des murs à ossature en bois et de l'atelier
Cour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a2
1 octobre 2002
Nécessité d'un reclassement à un poste sans manutention lourde, sans station debout prolongée, pas de montées d'escaliers, éviter usage du chariot élévateur ".A l'issue de la deuxième visite médicale de
6253c8d1bd3db21cbdd865ad
6253c8d1bd3db21cbdd865af
2 octobre 2002
LIEGEOIS a été engagé par la Société FNAC autoradio le 18 mars 1991 en qualité de monteur, statut employé pour exercer son activité à Montpellier.
4e Section - 1re Chambre
DTA_2109882_20230523
23 mai 2023
2022 et 29 juillet 2022, la Ville de Paris, représentée par Me Falala, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner les sociétés Léon Grosse, Essonne Aménagement, Atelier
6253cc32bd3db21cbdd8f70e
16 mai 2012
débouté de ses demandes relatives au licenciement sans cause réelle et sérieuse, a condamné l'employeur à lui payer 500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, partagé les dépens par moitié
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdaf3d0672fa487855252f4
2 mai 2019
Il ressort des pièces versées aux débats que : - le 17 novembre 2015, lors de la réunion portant sur l'organisation de l'atelier hydraulique qui avait débuté avant 9h, M.
6253c8f9bd3db21cbdd86dbc
6 janvier 2004
par Monsieur C... et pour moitié par Messieurs E... et Y...
3e chambre - formation à 3
DCA_18DA00350_20220525
25 mai 2022
Le 6 octobre 2003, la commune de Villers-Cotterêts a conclu un marché de maîtrise d'œuvre avec un groupement solidaire composé des sociétés Atelier Villes et Paysages, Paris SARL Gaia, Atelier Villes et
soc
6079b0a59ba5988459c4f3e7
26 octobre 1977
ET 1148 DU CODE CIVIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DELATTRE-LEVIVIER PROCEDAIT DANS LES ATELIERS
2e chambre sociale
63c8eededc5b777c90992f41
18 janvier 2023
licenciement pour faute grave est fondé condamne le salarié à verser à la société une somme de 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile et dit que les dépens seront partagés par moitié
8ème Ch Prud'homale
697afc9fcdc6046d47104fde
28 janvier 2026
Son travail consiste après étude du dossier et des notes de calculs des ingénieurs, à modéliser en 3D des pylônes existants suivant relevés de cotes des équipes de monteurs, pour y adapter les éléments
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10492
15 mai 2019
Cet événement a marqué le début d'une période de tensions au sein de l'atelier car Mr T... X...
6253ca4abd3db21cbdd8a92b
17 janvier 2008
Pierre X... à l'atelier de rectification céramique " qui était à proximité des fours, qui étaient calorifugés sûrement avec une partie d'amiante qui pouvait se propager autour des autres ateliers ".
6253ca71bd3db21cbdd8b0c9
Chambre sociale
5fd9933678a01284a36e4210
9 janvier 2020
représentée par Me SERRANO loco Me BARNABA, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 21 novembre 2016 rendue par le TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONT
Pôle 6 - Chambre 7
60353d7fb0f2626729e74de9
26 mai 2016
[G] [M] qui a été engagé par la SAS GEODIS BOURGEY MONTREUIL FRANCILIENNE (SAS BM FRANCILIENNE) en qualité de conducteur moniteur d'entreprise à compter du 26 avril 1993, a été promu responsable atelier
2ème Chambre
DTA_2204635_20260331
31 mars 2026
Par un arrêté daté du 1er mars 2022, le maire de la commune de Chamonix-Mont-Blanc a sursis à statuer sur cette demande.
Page 34 sur 177