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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800352_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

B a travaillé au sein de la DCN de Ruelle-sur-Touvre dans des structures et ateliers le mettant en contact avec des poussières d'amiante.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03295_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 23 mai 2022 et 30 juin 2022, les sociétés Atelier Arcos Architecture, Atelier B+H, Ethis, Acora et Mme A en sa qualité de liquidateur de la société Atelier

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00635_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Il résulte de l'instruction et de ce qui a été dit précédemment, que les surfaces de l'atelier de fabrication et d'assemblage des charpentes traditionnelles et des murs à ossature en bois et de l'atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864a2

Appel

1 octobre 2002

1 octobre 2002

Nécessité d'un reclassement à un poste sans manutention lourde, sans station debout prolongée, pas de montées d'escaliers, éviter usage du chariot élévateur ".A l'issue de la deuxième visite médicale de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865ad

Appel

1 octobre 2002

1 octobre 2002

Nécessité d'un reclassement à un poste sans manutention lourde, sans station debout prolongée, pas de montées d'escaliers, éviter usage du chariot élévateur ".A l'issue de la deuxième visite médicale de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865af

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

LIEGEOIS a été engagé par la Société FNAC autoradio le 18 mars 1991 en qualité de monteur, statut employé pour exercer son activité à Montpellier.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2109882_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

2022 et 29 juillet 2022, la Ville de Paris, représentée par Me Falala, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner les sociétés Léon Grosse, Essonne Aménagement, Atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f70e

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

débouté de ses demandes relatives au licenciement sans cause réelle et sérieuse, a condamné l'employeur à lui payer 500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, partagé les dépens par moitié

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdaf3d0672fa487855252f4

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Il ressort des pièces versées aux débats que : - le 17 novembre 2015, lors de la réunion portant sur l'organisation de l'atelier hydraulique qui avait débuté avant 9h, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbc

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

par Monsieur C... et pour moitié par Messieurs E... et Y...

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_18DA00350_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Le 6 octobre 2003, la commune de Villers-Cotterêts a conclu un marché de maîtrise d'œuvre avec un groupement solidaire composé des sociétés Atelier Villes et Paysages, Paris SARL Gaia, Atelier Villes et

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f3e7

Cassation

26 octobre 1977

26 octobre 1977

ET 1148 DU CODE CIVIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DELATTRE-LEVIVIER PROCEDAIT DANS LES ATELIERS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eededc5b777c90992f41

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

licenciement pour faute grave est fondé condamne le salarié à verser à la société une somme de 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile et dit que les dépens seront partagés par moitié

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc9fcdc6046d47104fde

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Son travail consiste après étude du dossier et des notes de calculs des ingénieurs, à modéliser en 3D des pylônes existants suivant relevés de cotes des équipes de monteurs, pour y adapter les éléments

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10492

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

Cet événement a marqué le début d'une période de tensions au sein de l'atelier car Mr T... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Pierre X... à l'atelier de rectification céramique " qui était à proximité des fours, qui étaient calorifugés sûrement avec une partie d'amiante qui pouvait se propager autour des autres ateliers ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Pierre X... à l'atelier de rectification céramique " qui était à proximité des fours, qui étaient calorifugés sûrement avec une partie d'amiante qui pouvait se propager autour des autres ateliers ".

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9933678a01284a36e4210

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

représentée par Me SERRANO loco Me BARNABA, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 21 novembre 2016 rendue par le TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60353d7fb0f2626729e74de9

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

[G] [M] qui a été engagé par la SAS GEODIS BOURGEY MONTREUIL FRANCILIENNE (SAS BM FRANCILIENNE) en qualité de conducteur moniteur d'entreprise à compter du 26 avril 1993, a été promu responsable atelier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204635_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Par un arrêté daté du 1er mars 2022, le maire de la commune de Chamonix-Mont-Blanc a sursis à statuer sur cette demande.

Source officielle

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