exécuté des travaux (construction d'un "'bouao" ou arène) sans permis de construire, et ordonné la démolition du "bouao" ; "aux motifs qu'il résulte de l'ensemble des éléments du dossier, des photographies

, malgré l'apparence de la jaquette de présentation, ne mettent en scène que des adultes (scellé n° 4) ; que, cependant, s'agissant des 3 revues placées sous le scellé n° 5, si la plupart des photographies

compte bancaire à la banque nancéienne Varin Barnier pour 105 883,09 francs, frais de déplacement injustifiés à hauteur de 31 508,40 francs, achat d'une Vespa pour 6 520 francs, achat d'un appareil photographique

le logement répond à certains critères, lesquels sont vérifiés par un partenaire Airbnb qui se rend sur place" et que ce programme leur offre un nouveau design, une nouvelle mise en page et des photographies

L’article litigieux occupe quatre pleines pages illustrées de quatre photographies représentant [L] [G] et [D] [U] à l’occasion d’un match de Rugby au Stade de [Etablissement 1].

de vente de disques et de cassettes a conclu un contrat de crédit-bail avec la société Sofinloc-Sofinco (société Sofinloc) pour le financement d'un matériel permettant le développement rapide de photographies

A... et les photographies produites étant sans date certaine et dépourvues de toute valeur probante ; Qu'en statuant ainsi sans s'expliquer sur l'attestation de Mme B... produite aux débats par les

véhicule immatriculé [...] a fait l'objet d'un procès-verbal de constatation de la contravention d'inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, sans interception du conducteur ; que la photographie

incontestable un empiétement de l'appentis construit par la société sur l'assiette de la servitude de passage, non précisément définie dans l'acte de vente en termes de largeur, alors même que les diverses photographies

(Paris, 26 avril 1990), que la société La Grande Immobilière Joffre (société GIJ) a conclu avec la société Slibail un contrat de crédit-bail pour le financement d'un matériel de développement de photographies

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 avril 1998), que la société Sneak Preview, qui a pour activité la mise en relation d'artistes ou de producteurs phonographiques

Il incombe à celui qui souhaite le retrait des photographies d’établir la date à laquelle il a eu connaissance de la publication des photographies et il incombe à ceux qui se prévalent de la prescription

devait se déplacer sur les lieux afin de vérifier l'installation et donc sa conformité ; que cette conformité du système électrique n'était dès lors pas avérée, d'autant qu'au regard des différentes photographies

(cote D.620), à qui était présenté un album de photographies représentant notamment Jean-Pierre X... et Jean-Claude Z... a reconnu formellement celui-ci comme étant l'auteur des chèques ; "alors que

. - Photographe de presse.

Aucune des parties ne produit le reportage au cours duquel la photographie de M. [B] a été diffusée.

X... était, depuis 1973, concessionnaire exclusif de l'exploitation du laboratoire et du magasin de ventes de photographies sur le navire "Massalia" armé par la société nouvelle Compagnie de paquebots

les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Tiger Electronics est titulaire d'une marque complexe semi-figurative constituée par la photographie