APPENDICE 6 Le but de l'essai de chicane est de simuler une manœuvre de déboitement à 50 km/ h ou à la vitesse maximale du train urbain si cette dernière est inférieure à 50 km/ h.

Article Unique

—

publics ; -maisons de retraite publiques (à l'exclusion de celles qui sont rattachées au bureau d'aide sociale de Paris) ; -établissements publics ou à caractère public relevant des services départementaux de l'aide sociale à l'enfance et maisons d'enfants

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

groupes d'échanges de pratique (GEP) ; - groupes de formation à la relation thérapeutique ; - groupes de tutorat centrés sur les familles de situations définies pour la spécialité ; - ateliers de gestes pratiques y compris avec des techniques de simulation

Article Annexe II

—

Dans le cadre d'une situation simulée Standard téléphonique. Ensemble des matériels de formation spécifiques PSE 1 [Premiers Secours en Équipe, niveau 1].

Article 9-1

—

Toutefois, lorsque l'urgence, la gravité des faits à l'origine du contrôle ou le risque de destruction ou de dissimulation de documents le justifie, la visite peut avoir lieu sur autorisation préalable du juge des libertés et de la détention sans que

Article Annexe III à l'article D353-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

En cas de dissimulation ou fraude pour imposer ou tenter d'imposer au locataire un loyer dépassant le prix fixé par la convention, le bailleur sera passible des sanctions pénales prévues à l'article L. 353-10 du code précité, sans préjudice de l'application

Article L312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 29 > 41

Code de la sécurité intérieure

séquestration prévus aux articles 224-1 à 224-5-2 du même code ; -détournement d'aéronef, de navire ou de tout autre moyen de transport prévu aux articles 224-6 à 224-8-1 du même code ; - infractions relatives à la traite des êtres humains et à la dissimulation

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique) Nature des enseignements : En application de l'article 5 du présent arrêté : -e-learning -séminaires présentiels nationaux ou régionaux -exercices supervisés de mise en situation, de simulation

Article Annexe I (suite)

—

- des situations professionnelles réelles ou simulées. - Degré d'implication Dans : - Participer à un travail de groupe, à une réunion, à une table ronde (formuler des suggestions, des avis).

Article 221-III/19

—

fait tous les préparatifs nécessaires en vue de la mise à l'eau ; . 6 mettre en marche le moteur de l'embarcation de sauvetage et le faire fonctionner ; . 7 faire fonctionner les bossoirs utilisés pour la mise à l'eau des radeaux de sauvetage ; . 8 simuler

Article 103

—

strapontins montés avant cette date et disposés dans l'allée sont tolérés jusqu'au 15 juillet 2003 si la largeur minimale exigée pour l'allée est totalement libre lorsque les strapontins sont repliés. 9° Les véhicules conçus exclusivement pour le transport d'enfants

Article Annexe 2

—

. - un ballon de stockage ; Le raccordement de l'installation aux capteurs est prévu lorsqu'elle ne permet pas de simuler un remplissage de l'installation.

Article 1

—

1998 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) ; - arrêté du 16 juillet 1998 relatif aux qualifications des simulateurs

Article Annexe 5.1

—

Portique Objectifs Apprendre à simuler un vol au portique avec un élève Spécificités et risques liés au thème Sécurité du portique Théorie applicable au thème Effets moteurs Thème de travail Actions de sécurité Points clés Pédagogiques Le thème

Article Annexe I

—

Epreuve n° 3 : Elle consiste à porter secours à une personne en milieu aquatique comprenant : - le sauvetage d'une personne qui simule une situation de détresse se situant à 15 mètres au moins et 25 mètres au plus du bord ; - la victime saisit le sauveteur

Article L34-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 16

Code des postes et des communications électroniques

. – Le dossier d'information mentionné au B et au C du présent II comprend, à la demande du maire, une simulation de l'exposition aux champs électromagnétiques générée par l'installation.

Article Annexe I (suite)

—

mesurage, contrôle 2 - Conduite des mesures et contrôles 3 - Gestion de la qualité S 8 AUTOMATISMES 1 - Les énergies 2 - La technologie 3 - Les représentations symboliques 4 - Les langages symboliques 5 - Le câblage sur les bancs de simulation

Article Annexe

—

- soit 750 heures de vol, dont 100 heures maximum sur dispositif de simulation homologué, décomptées conformément à l'annexe du présent arrêté, s'il possède le brevet de pilote de ligne hélicoptère. c.

Article Annexe I (suite)

—

Capacités C2 : Réaliser SAVOIR-FAIRE CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCES Compétences terminales En situation réelle ou simulée Dans le respect des règles d'hygiène, C2.1 : Réceptionner et stocker

Article 6

—

6 bis et 6 ter du présent décret. 2° Les périodes d'interruption ou de réduction d'activité durant lesquelles les assurés ont bénéficié d'un congé de présence parentale, d'un congé parental d'éducation, d'un congé de disponibilité pour éducation d'enfants

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