supérieure à 400 kW, est supérieur ou égal à 3,5 ; 2° Pour ce qui concerne la fiche d'opération standardisée BAT-TH-127 “ Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur ”, dès lors que le réseau de chaleur est alimenté majoritairement par des énergies

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

-Les redevables de l'accise sur les énergies mentionnée à l'article L. 312-1 du code des impositions sur les biens et services et perçue sur les produits relevant des catégories fiscales des gazoles et des essences sont redevables d'une taxe incitative

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article 1

—

Licence professionnelle Métiers des réseaux informatiques et télécommunications Réseau sans fil et haut débit Aix-Marseille CEO Licence professionnelle Métiers de l'énergétique, de l'environnement et du génie climatique Maitrise de l'énergie et énergies

Article Annexe I

—

. - les matériaux à structure ferritique autres que ceux de boulonnerie présentent, y compris dans les soudures (recette et coupons témoins), un allongement à rupture à température ambiante supérieur ou égal à 20 %, une énergie de flexion par choc sur

Article ANNEXE I

—

médical actif Tout dispositif médical dépendant pour son fonctionnement d'une source d'énergie électrique ou de toute source d'énergie autre que celle générée directement par le corps humain ou par la pesanteur et agissant par conversion de cette énergie

Article 2

—

Par dérogation aux dispositions de l'article 1er et pour la fourniture de sa résidence principale, lorsqu'un consommateur a fait valoir auprès de son fournisseur d'énergie qu'il bénéficie du chèque énergie mentionné à l'article L. 124-1 du code de l'énergie

Article 77

—

aménagement durables 14 102 Infrastructures et services de transports 486 Météorologie 3 541 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité 5 652 Information géographique et cartographique 1 673 Prévention des risques 1 519 Energie

Article 119

—

à l'Etat en fin de concession ; 9° D'exclure en tout ou partie les installations utilisant l'énergie des courants marins du régime général des installations hydroélectriques en vue d'unifier autant que possible le régime juridique applicable aux énergies

Article Annexe

—

Code NSF : 227 r-Energie, génie climatique.

Article ANNEXE

—

Contrôler la conformité des sources d'alimentation en énergie électrique. Exploiter la documentation technique de l'équipement électronique numérique. Interconnecter les équipements d'une installation en respectant les consignes.

Article ANNEXE VI

—

Approvisionnement en énergie électrique de secours. Non Optionnel Oui 17. Système de ventilation de secours. Non Optionnel Oui b) Aménagements internes 1. Vêtements de protection. Oui Oui Oui.

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

cadre de vie : a) Gestion des déchets ménagers et assimilés ; b) Lutte contre la pollution de l'air ; c) Lutte contre les nuisances sonores ; d) Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ; e) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie

Article Annexe I b

—

, - acquisition des données, - traitement des informations, - gestion des énergies, - dialogue homm/machine, - opératives.

Article Annexe I (suite)

—

- La combustion, le tirage et les brûleurs - La chaleur et l'isolation - La transmission de la chaleur Déterminer le choix d'une énergie en fonction de la nature et du volume d'une production Les fours à chauffage direct Les fours à chauffage indirect

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

Cet indicateur ne comptabilise pas, en tant que consommations d'énergie primaire, les énergies renouvelables captées sur la parcelle du bâtiment, pour l'usage du bâtiment. La consommation en énergie primaire maximale est notée Cep_max. III.

Article 221-II-1/29

—

En cas de défaillance de l'alimentation en énergie de l'un quelconque des groupes moteurs de l'appareil à gouverner, une alarme sonore et visuelle doit être donnée sur la passerelle de navigation. 6.1 Lorsque l'appareil à gouverner principal comporte

Article Annexe 130-A.1

—

principale et énergie de secours).

Article 223 a-II-1/02

—

Une source principale d'énergie électrique est une source destinée à alimenter en énergie électrique le tableau principal afin que celui-ci la distribue à tous les services nécessaires au maintien du navire dans des conditions normales d'exploitation

Article 141

—

Ces subventions sont attribuées par le représentant de l'Etat dans la région ou dans le Département de Mayotte en vue de la réalisation de projets de rénovation thermique, de transition énergétique, de développement des énergies renouvelables, de mise

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