Codes de loi français

Article Annexe I

1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages Pinot noir N, gamay N, négrette N Rs 2,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépage chenin B B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages chardonnay B, sauvignon B, grolleau gris G, melon B B 2,00 AOVDQS GROS

Article Annexe

Les moyens aéroportés s'articuleront également autour des nacelles de reconnaissance et de guerre électronique sur avions de combat et sur avions gros porteurs A400M et Atlantique 2.

LEGIARTI000023708913

Aussi le plan global de lutte contre le trafic de drogue prévoit-il d'agir aussi bien contre les gros trafiquants que contre les trafiquants de proximité.

LEGIARTI000023891234

MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS B 1,00 AOVDQS GROS

LEGIARTI000022416828

de la mention sur lie B 1,50 MUSCADET SEVRE-ET-MAINE suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 MUSCADET COTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDEENS B 1,50 AOVDQS GROS

LEGIARTI000048431955

. - garantir la pérennité et le bon fonctionnement technique du patrimoine par la mise en œuvre d'un programme de gros entretien et renouvellement qui prend en compte la sécurité et la sûreté des personnes et des biens, des mises aux normes réglementaires

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

bâties. b) Les frais de fonctionnement relatifs au foyer, à savoir : -les frais de siège du gestionnaire ; -les frais fixes de personnel administratif ; -toutes dépenses de menu entretien au sens des articles 1754 et 1755 du code civil ; -les charges de gros

Article 1

Auvergne Allier (03). Beaulon. Musée rural de la Sologne bourbonnaise. Cérilly. Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu.

Article ANNEXE

décembre 1993 : 50 000 : : Bagnères-de-Bigorre (65) : 7 décembre 1993 : 50 000 : : Bapaume (62) : 29 novembre 1993 : 20 000 : : Baraqueville (12) : 10 décembre 1993 : 10 000 : : Bellerive-sur-Allier

LEGIARTI000021672911

Région Département Ordonnateur Année de l'opération Libellé opération Engagé Consommé CP Restes à payer 02 - AQUITAINE PYRENEES-ATLANTIQUES 815064 2007 MOUS-64-PAU 71 749,60 0,00 71 749,60 03-AUVERGNE ALLIER

Article Annexe I

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article Annexe I

géographiques des appellations d'origine sans délimitation parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros

Article Annexe

; Condé-sur-Suippe ; Corbeny ; Coucy-lès-Eppes ; Courtrizy-et-Fussigny ; Couvron-et-Aumencourt ; Craonne ; Craonnelle ; Crécy-sur-Serre ; Crépy ; Cuirieux ; Cuiry-lès-Chaudardes ; Cuiry-lès-Iviers ; Cuissy-et-Geny ; Dagny-Lambercy ; Dercy ; Dizy-le-Gros

Article Annexe

La Turquie produit quant à elle 270 000 tonnes par an et s'avère le plus gros concurrent de la figue française avec ses prix de commercialisation très bas.

LEGIARTI000022779630

Conduite du troupeau La moyenne annuelle du chargement global de l'exploitation est inférieure ou égale à 1, 8 unité de gros bovin (UGB) par hectare de surface agricole utile (SAU) avec un maximum de 2 UGB par hectare en chargement instantané.

LEGIARTI000050943833

Neuilly-Saint-Front (02543) ; Le Nouvion-en-Thiérache (02558) ; Rozoy-sur-Serre (02666) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Quentin (02691) ; Sissonne (02720) ; Soissons (02722) ; Tergnier (02738) ; Vervins (02789) ; Villers-Cotterêts (02810). 03 - Allier

LEGIARTI000050672766

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rte de Cerdon 890429 6561213 2022_LOT4_ZN_01_11_S1 1 Ch de la Boissière 890272 6561250 Mtée dela Carronnière 890382 6561375 Paradis 890282 6561320 Fruitière 890261 6561389 2023_03_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier

Article Annexe 2

Dornes ; 58110 Epiry ; 58111 Fâchin ; 58115 Fleury-sur-Loire ; 58118 Fours ; 58126 Gimouille ; 58128 Glux-en-Glenne ; 58137 Lamenay-sur-Loire ; 58141 Lavault-de-Frétoy ; 58144 Livry ; 58146 Lucenay-lès-Aix ; 58148 Luthenay-Uxeloup ; 58158 Mars-sur-Allier

LEGIARTI000048568965

Gros vaisseaux : - maladie de Takayasu. G 3 à 6 2. Moyens vaisseaux : - périartérite noueuse. G 3 à 6 3.