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22 460 résultats pour « Andre CELLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100202

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

En l'espèce Mme Andrée Z... conteste le jugement déféré en ce qu'il a retenu que M.

Source officielle

Page 35 sur 1123

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Journal officiel
Créations

Cellier, Jérémy Thierry Roger André

SIREN 520522442Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

27/03/2025

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

05/03/2023

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Créations

Valentin cellier, CELLIER, Valentin, André, Henri

SIREN 902940386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

19/09/2021

Voir →

Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

22/04/2021

Voir →

Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

19/11/2020

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207423_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Il n'y a, dès lors, plus lieu de statuer sur celle-ci. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110035

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

X... considère que le fait que les bénéficiaires de ce testament ne se sont pas prévalus de celui-ci au décès du testateur, le 7 novembre 1983, et par la suite au décès de son fils, Marc-André A..., le

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007922373

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Vu la requête introductive et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 juillet et 12 août 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE PIERRE ET ANDREE X..., dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87554

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Nä 04/04301 AFFAIRE : André X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201631

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

André X... et n'ont eu d'autre but que de soustraire ces sommes aux droits de M. Edmond X... en tant qu'héritier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9127e

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

André X... Mme X... C/ Me Vincent Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201266

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

André X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la caisse de Crédit mutuel de Saint-Martin-des-Champs, l'avis de Mme B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100538

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

n'a pas d'effet sur sa nationalité ; qu'en outre, le port du nom de X... et la photo qui serait celle de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028536370

Admin. suprême

29 janvier 2014

29 janvier 2014

A...à 25 407,45 euros ; que l'EHPAD André Virondeau se pourvoit en cassation contre cet arrêt ; 2.

Source officielle
CC

civ3

6137231ccd58014677405932

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

André YC..., demeurant ..., 36°/ de M. Georges YB..., demeurant ... à boeuf, 59163 Condé-sur-l'Escaut, 37°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300750

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

appartenant à la Société ARENA et celles appartenant à André A...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00950_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Mas, rapporteur public, - les observations de Me Messéant substituant Me Rouhaud, pour la commune de Pléneuf-Val-André, celles de Me Meyrieux substituant Me Levy pour M. et Mme E et celles de Me Poilvet

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241e6

Cassation

7 juin 2005

7 juin 2005

André, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbfb

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

André X.... M. André X... a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale du Val d'Oise le 27 novembre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a9

Appel

1 février 2012

1 février 2012

née le 21 Juin 1941 à PARIS ... 20137 PORTO-VECCHIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Andrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b50f

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

.. déposées le 22 novembre 2007, et à celles de l'UDAF déposées le 11 mai 2006.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101226

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

. ; François, décédé le 7 novembre 1977 ; André, décédé le 29 mai 1985, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Renée A..., et sa fille, Arlette, veuve B... ; Jeannine, épouse J..., décédée le 13

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef79

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Par déclaration du 3 février 2011, Madame Andrée X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200202

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

André X... et 500 euros de dommages-intérêts à M.

Source officielle