X... a été engagé par la société Boucherie Arnaud en qualité de boucher "statut cadre" à compter du 1er décembre 2003 ; qu'il a été licencié pour motif économique par lettre du 8 mars 2006 ; qu'après la

Le rapport de Mme Arniaud a été entendu au cours de l'audience publique du 21 mai 2024 à 10 h 40 à laquelle aucune des parties n'était présente.

Arnaud X..., 2°/ Mme Karine Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt (n° RG : 15/00567) rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant

Rôle N° 14/11410 [D] [J] [P] [F] C/ [Z] [K] [M] [H] Grosse délivrée le : à : Maître PASSET Maître ARNAUD-LACOMBE DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD

Arnould conseiller rapporteur, M. Le Gall conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2025. La rapporteure, signé B.

situation dans un délai d'un mois à compter de la notification du présent jugement et de lui délivrer, dans l'attente, une autorisation provisoire de séjour sous astreinte de 100 euros par jour de retard

par François ARNAUD, Président de chambre, et par Léa ROUVRAY, Greffier placé, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD OONINCX, avocats au barreau de TOULOUSE AUTRE Monsieur [X] [N] né le 10 Août 1974 à [Localité 3], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître

Entrepose, l'article 2 de la délibération du conseil municipal de Toulouse en date du 15 décembre 1986 autorisant le maire à signer, avec la société Sogeparc, un contrat de concession portant sur la construction

correctionnelle, s'est déclarée compétente pour statuer sur les faits objet de la prévention et a déclaré Hervé Le X... et la société Aquaboulevard coupables de blessures involontaires ayant causé à Arnaud

Les conditions particulières signées convenues  le 28/07/2019 entre la société Philippe Arnaud Agent agissant en qualité d’agent et pour le compte de Mme [J] et la société Pierre Fabre portent renouvellement

Arnould conseiller rapporteur, M. Le Gall conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Arnould conseiller rapporteur, M.

Arnould conseiller rapporteur, M.

Arnould conseiller rapporteur, M.

Fouassier, président, Mme Arnaud, conseillère ; Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, signé B.