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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2095

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

'Suite à nos différents échanges , je vous confirme la volonté de maintenir notre collaboration dans les conditions financières annoncées à ce jour et vous réitère notre satisfaction de continuer l'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10173

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

"Au cours de la séance, votre présence sur les berges de la piscine est requise pour surveiller et prévenir toute difficulté en interpellant le professionnel si d'aventure vous constatez que la sécurité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61629bbeeaaf44d62f53e934

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

de l'huissier qui n'avait pas d'autorisation, que la responsable des articles promotionnels pouvant rassembler et fournir les éléments était en congé, qu'en conséquence Maître [P] [U] ne pouvait s'aventurer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bcf

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

En effet, comment peut-on déployer tous ces efforts pour développer une activité alors que l'on désapprouve la stratégie et envisage une aventure financière personnelle sur les décombres de son échecä

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b9

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

traditionnel qu'une entreprise débutante, qui désire s'attacher les services d'un cadre confirmé d'une grande entreprise en le débauchant de son statut protecteur de salarié lui offre, en compensation de l'aventure

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e27c25a97f0381f52c1

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

leur revenus antérieurs qui les ont convaincus de se lancer dans l'opération et qu'avec un prévisionnel correct, n'apportant pas une amélioration substantielle, ils auraient été dissuadés de tenter l'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02108

Cassation

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Comédie-Française verse désormais au débat une attestation de Mme Y... aux termes de laquelle en substance celle-ci s'étonne que sa lettre de soutien à une camarade avec laquelle elle avait partagé une aventure

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2309713_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

étaient nécessairement affectés à la production des œuvres contrôlées en dépit des allégations du service de l'inspection du CNC, et le compte de production établi par la rapporteure pour l'œuvre " Une aventure

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfccce3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Elle correspond au contraire aux intérêts personnels de M [D] qui se décrit sur certains documents promotionnel comme un aventurier traversant les océans ou encore gravissant les sommets les plus élevés

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abde15cdc6046d47cffb77

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'analyse des conditions tarifaires entre 2017 et 2023, telle que présentée par LECLERC VOYAGES, montre des augmentations marginales : * 0,17% sur les ventes Port Aventura.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10570

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Après lui avoir demandé si elle était .aventurière. vous lui avez proposé de partir en tête-à-tête jusque dans la maison de vacances de ses parents, puis au cours de la conversation, vous avez posé votre

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2008492_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

départemental du Val-de-Marne depuis le 17 juillet 2019 s'agissant de la crèche multi-accueil " Les Petits Voiliers " et le 19 novembre 2019 pour ce qui est de la crèche multi-accueil " Les Petits Aventuriers

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0122DEC000871802

Admin. suprême

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Toutefois, selon les requérants, ils ne pouvaient plus s’aventurer à l’extérieur du bateau au-delà du secteur du port à partir de ce moment sans risque d’être considérés comme des clandestins.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c4236379079620

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

réputés et compétents s'agissant de la société Sax Logistica, producteur exécutif argentin, de Expeditionary Solutions Sweden AB, spécialiste de la sécurité et la gestion des risques inhérents aux jeux d'aventure

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63d0d61881a7b805de12b652

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[U] [A] atteste notamment : "En effet, cette personne tient des propos déplacés sur la vie personnelle de mes collaborateurs ( il prête des aventures à Monsieur [L] avec quantité de filles sur le plateau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5ca9c

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Il habite toutefois à proximité et se tient à disposition si, d'aventure, plus de sept cent cinquante personnes se présentaient à cette première convocation.' viennent conforter l'analyse des pièces versées

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b3f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

L'annonce était dirigée vers un « vrai chef de cuisine » et précisait que le gérant souhaitait « continuer l'aventure après l'ouverture avec une équipe qui partage [sa] passion et [son] sens de l'accueil

Source officielle
CA

2ème chambre

67f5ff2be523525b14ffda28

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

renouvellement depuis le 1er juillet 2019 à la somme de 106 795 euros ht hc annuel, - concernant la restitution du trop-perçu de loyer, renvoyer les parties à mieux se pourvoir, - à titre subsidiaire, si d'aventure

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8af

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Constater que le contrat d'assurance du BET [H] est résilié depuis le 31 décembre 2013, - Dire et Juger que la Mutuelle n'est susceptible de garantir le BET [H] que pour les garanties obligatoires - Si d'aventure

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a512364a383b7747492

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- JUGER au surplus, que si d'aventure le bail relèverait de ce texte il serait nul pour avoir été donné par le seul usufruitier sans l'accord des nus propriétaires.

Source officielle

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