CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fd875e451a6e01904ff2095
7 décembre 2020
'Suite à nos différents échanges , je vous confirme la volonté de maintenir notre collaboration dans les conditions financières annoncées à ce jour et vous réitère notre satisfaction de continuer l'aventure
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10173
18 février 2016
"Au cours de la séance, votre présence sur les berges de la piscine est requise pour surveiller et prévenir toute difficulté en interpellant le professionnel si d'aventure vous constatez que la sécurité
Pôle 2 - Chambre 1
61629bbeeaaf44d62f53e934
3 avril 2013
de l'huissier qui n'avait pas d'autorisation, que la responsable des articles promotionnels pouvant rassembler et fournir les éléments était en congé, qu'en conséquence Maître [P] [U] ne pouvait s'aventurer
Cour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bcf
5 septembre 2006
En effet, comment peut-on déployer tous ces efforts pour développer une activité alors que l'on désapprouve la stratégie et envisage une aventure financière personnelle sur les décombres de son échecä
6253caefbd3db21cbdd8c7b9
8 septembre 2008
traditionnel qu'une entreprise débutante, qui désire s'attacher les services d'un cadre confirmé d'une grande entreprise en le débauchant de son statut protecteur de salarié lui offre, en compensation de l'aventure
CHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e27c25a97f0381f52c1
28 novembre 2013
leur revenus antérieurs qui les ont convaincus de se lancer dans l'opération et qu'avec un prévisionnel correct, n'apportant pas une amélioration substantielle, ils auraient été dissuadés de tenter l'aventure
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02108
10 octobre 2012
Comédie-Française verse désormais au débat une attestation de Mme Y... aux termes de laquelle en substance celle-ci s'étonne que sa lettre de soutien à une camarade avec laquelle elle avait partagé une aventure
5e Section - 4e Chambre
DTA_2309713_20250411
11 avril 2025
étaient nécessairement affectés à la production des œuvres contrôlées en dépit des allégations du service de l'inspection du CNC, et le compte de production établi par la rapporteure pour l'œuvre " Une aventure
3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfccce3
4 juillet 2023
Elle correspond au contraire aux intérêts personnels de M [D] qui se décrit sur certains documents promotionnel comme un aventurier traversant les océans ou encore gravissant les sommets les plus élevés
AFFAIRE COURANTE
69abde15cdc6046d47cffb77
2 juillet 2025
L'analyse des conditions tarifaires entre 2017 et 2023, telle que présentée par LECLERC VOYAGES, montre des augmentations marginales : * 0,17% sur les ventes Port Aventura.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10570
12 avril 2018
Après lui avoir demandé si elle était .aventurière. vous lui avez proposé de partir en tête-à-tête jusque dans la maison de vacances de ses parents, puis au cours de la conversation, vous avez posé votre
8ème chambre
DTA_2008492_20221222
22 décembre 2022
départemental du Val-de-Marne depuis le 17 juillet 2019 s'agissant de la crèche multi-accueil " Les Petits Voiliers " et le 19 novembre 2019 pour ce qui est de la crèche multi-accueil " Les Petits Aventuriers
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0122DEC000871802
22 janvier 2008
Toutefois, selon les requérants, ils ne pouvaient plus s’aventurer à l’extérieur du bateau au-delà du secteur du port à partir de ce moment sans risque d’être considérés comme des clandestins.
2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294aa2c4236379079620
5 juillet 2022
réputés et compétents s'agissant de la société Sax Logistica, producteur exécutif argentin, de Expeditionary Solutions Sweden AB, spécialiste de la sécurité et la gestion des risques inhérents aux jeux d'aventure
5ème chambre sociale PH
63d0d61881a7b805de12b652
24 janvier 2023
[U] [A] atteste notamment : "En effet, cette personne tient des propos déplacés sur la vie personnelle de mes collaborateurs ( il prête des aventures à Monsieur [L] avec quantité de filles sur le plateau
Chambre civile TGI
62ea106141b41fe2e9b5ca9c
22 juillet 2022
Il habite toutefois à proximité et se tient à disposition si, d'aventure, plus de sept cent cinquante personnes se présentaient à cette première convocation.' viennent conforter l'analyse des pièces versées
Chambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b3f
24 avril 2024
L'annonce était dirigée vers un « vrai chef de cuisine » et précisait que le gérant souhaitait « continuer l'aventure après l'ouverture avec une équipe qui partage [sa] passion et [son] sens de l'accueil
2ème chambre
67f5ff2be523525b14ffda28
8 avril 2025
renouvellement depuis le 1er juillet 2019 à la somme de 106 795 euros ht hc annuel, - concernant la restitution du trop-perçu de loyer, renvoyer les parties à mieux se pourvoir, - à titre subsidiaire, si d'aventure
Chambre 1-4
671b351b2edfb0b58c05e8af
24 octobre 2024
Constater que le contrat d'assurance du BET [H] est résilié depuis le 31 décembre 2013, - Dire et Juger que la Mutuelle n'est susceptible de garantir le BET [H] que pour les garanties obligatoires - Si d'aventure
2ème chambre section C
680b1a512364a383b7747492
24 avril 2025
- JUGER au surplus, que si d'aventure le bail relèverait de ce texte il serait nul pour avoir été donné par le seul usufruitier sans l'accord des nus propriétaires.
Page 35 sur 44
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.