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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372639cd58014677423eaa

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

correctement bien le français", "ne comprenait pas toujours", même si, par ailleurs, il admettait avoir rencontré son avocat, trois semaines avant les faits, et avoir perçu que son conseil n'avait "plus beaucoup

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CC

cr

613725e7cd58014677421719

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

.)" ; que les auteurs du rapport se montrent ainsi beaucoup plus prudents que les auteurs de l'émission ; que la bonne foi doit donc être écartée aussi pour Marc C..., concepteur et animateur de l'émission

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cr

éance de la région, soi 1, 5 millions de francsc/M. Y

613725f5cd58014677421dbd

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

Y... a subi beaucoup de retard est " bloqué " et que personne ne parle, pour l'instant, du titre de recettes qui doit être émis, ne porte pas atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X..., dans

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cr

613725f5cd58014677421dc3

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

surtout en ce qui concernait la signature, que mettre en doute l'authenticité du document ; qu'en vain le prévenu prétendait-il, pour établir sa bonne foi, que, dans ses derniers jours, la défunte avait beaucoup

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cr

61372602cd58014677422435

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

certains détails, n'est pas pour autant affecté dans la globalité de sa véracité ; en effet, un enfant qui a une perception du temps qui ne saurait être comparée avec celle de l'adulte, se réfère beaucoup

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cr

6137261acd58014677422f7f

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

. ; * fait beaucoup plus ancien où Corinne C..., alors âgée de 17 ans, déclarait aux enquêteurs, après une violente réaction émotionnelle, qu'alors qu'elle souffrait de maux de tête, un infirmier l'avait

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cr

61372578cd5801467741dffa

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

déclarations de Melle A... qu'elle était dans l'obligation de recourir à l'aide de quelqu'un pour établir ses chèques bancaires, dans la mesure où elle ne pouvait le faire elle-même, "ne voyant pas beaucoup

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cr

613725d2cd58014677420c91

Cassation

14 mai 1998

14 mai 1998

virements effectués sur le compte de Jean-Claude Z... ont été chiffrés à plus de 785 000 francs; que, certes, tous ces virements ne peuvent recevoir la qualification d'abus de biens sociaux mais pour beaucoup

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cr

613725d6cd58014677420e5b

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

rivière qui, d'eau vive, devient quasi stagnante, et les risques existant pour la sécurité des baigneurs et canocistes lors de la mise en route du turbinage; les accès directs pour la baignade sont beaucoup

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cr

613725dacd58014677421070

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

doit s'abstenir d'envisager, à titre d'hypothèse, l'éventuelle culpabilité de la personne soupçonnée pourvu qu'il ne se prononce pas sur le fond du droit ; qu'en l'espèce, l'expert après avoir, avec beaucoup

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cr

613725aecd5801467741fbd3

Cassation

26 février 1998

26 février 1998

soit constaté que le prévenu ait accepté de s'expliquer contradictoirement sur ce chef non visé par la prévention, ni qu'il ait été débattu sur une qualification susceptible d'entraîner des pénalités beaucoup

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cr

PARIS, du 28 novembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Alain X

613725afcd5801467741fc40

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

mars 1980, bénéficié d'un prêt-charge correspondant à ce débit, sur lequel il paraît d'ailleurs avoir remboursé uniquement 39 900 francs en deux ans; que l'information n'a pas permis de déterminer - beaucoup

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civ3

613720e6cd580146773ef552

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

n'est donc plus libre de leur préférer d'autres éléments de comparaison ; qu'en écartant purement et simplement ceux de l'espèce, prétexte pris de ce qu'ils concernaient des terrains de superficie beaucoup

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00691

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

du directeur de la société où travaillaient le prévenu et la partie civile et par ceux de deux salariées de la société, indiquant que, dès le début de l'année 2012, la partie civile pleurait beaucoup

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00470

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

politiques et actions communes aux diverses sociétés du groupe ; que, dès le mois d'octobre 2012, constatant que la poursuite de son activité était impossible, en raison d'une perte de volume d'activité beaucoup

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00471

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

politiques et actions communes aux diverses sociétés du groupe ; que, dès le mois d'octobre 2012, constatant que la poursuite de son activité était impossible, en raison d'une perte de volume d'activité beaucoup

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soc

61372365cd58014677409360

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

l'arrêt attaqué, l'avait conduit à demander à l'employeur de différer sa prise des nouvelles fonctions de responsable du service commercial (deuxième fonction ajoutée), en raison de l'existence de "beaucoup

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civ3

61372319cd5801467740567e

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

X... avait souhaité un mur autostable, le montant du devis, comme l'avait relevé l'expert, aurait été à l'évidence beaucoup plus cher avec différentes formules s'échelonnant entre 76 000 francs et 170

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soc

613723accd5801467740cc8d

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

B... de par son statut de chef de rayon stagiaire avait pu bénéficier tout au long de sa période de stage, de formation beaucoup plus importantes que l'ensemble du personnel.

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cr

6137264bcd58014677424745

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

tendance à préférer le dialogue à la confrontation, et le tout expliquerait qu'elle ait tardé à mettre un terme aux agissements du docteur Jean-Marie X..., d'autant plus qu'il s'agissait d'une personne beaucoup

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