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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCP JTJ proxi fond
67f418ce4e0040aa3735d568
2 avril 2025
2 avril 2025
AIR FRANCE - KLM Me Alain BELOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05211 - N° Portalis 352J-W-B7I-C56GY N° MINUTE : 3 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2513331_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2409639_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
B A conteste devant le tribunal la décision du 2 mai 2024 par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Montreuil Bellay a rejeté sa réclamation
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2410414_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d5
22 mai 2014
22 mai 2014
. : 13/ 112 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 20 Mars 2013 par le Juge des tutelles de NOUMEA (RG no : 10/ 91) Saisine de la cour : 24 Avril 2013 APPELANTE Mme Béatrice X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb0
28 février 2008
28 février 2008
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE CHAUDRONNERIE ET DE TÔLERIE (S.G.C.T.) ... 76600 LE HAVRE Me Béatrice B..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d98
21 janvier 2016
21 janvier 2016
RG N : 14/ 00721 AFFAIRE : Mme Magali X...épouse Y..., Mme Béatrice X...épouse Z... C/ M. Patrick X..., M. Christophe A..., M. Cédric A...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406724_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
C... et la commune de Bérat.
Source officiellecomm
61372300cd58014677404373
17 février 1998
17 février 1998
Belat, agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Germain et fils, 2°/ de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0d5ac25a97f0381f4ced
21 mai 2014
21 mai 2014
BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Olivier ANG, avocat au barreau de PARIS, K0045 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6d
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Béatrice veuve Z... en son nom personnel 2 982,66 €, en réparation du préjudice économique : -à Mme Béatrice Y... veuve Z... en son nom personnel : 38. 044,36 euros, -à Mme Béatrice Y... veuve Z... ès-qualités
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2cf
20 juin 2011
20 juin 2011
né le 25 Mai 1972 à LYON (69000) ... ... 06500 MENTON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Béatrice Pierrette Y... épouse X...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:268
27 juin 1990
27 juin 1990
. # Beate Reibold tegen Bundesanstalt für Arbeit. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundessozialgericht - Duitsland. # Sociale zekerheid van migrerende werknemers - Verordening (EEG) nr. 1408/71
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92be4
8 décembre 2015
8 décembre 2015
F... mandataire liquidateur de la société Y..., au bénéfice de Mme Béatrice X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.
Source officielleAvis
CADA:20164236
17 novembre 2016
17 novembre 2016
sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) à sa demande de communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des produits suivants : BENLATE
Source officiellecr
6079a8179ba5988459c4bce5
22 juin 1981
22 juin 1981
DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'EXERCICE ILLEGAL D'UNE PROFESSION COMMERCIALE ET D'INFRACTIONS AUX LOIS SUR LES SOCIETES, COMMISES EN QUALITE DE DIRIGEANT DE FAIT, PAR PERSONNE INTERPOSEE DE LA SA DU CAP BENAT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c8eed8dc5b777c90992f16
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ANTHOLIP 5 représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis INTIMES Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, magistrat chargée de la mise en état, Vu les articles 766 et 907
Source officielleChambre 1-1
6970e7dfcdc6046d471f9049
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[S] [I] directeur de la publication aux moments de la parution des articles poursuivis Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f1d5c20b565ec7590f7c7f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
YLF 6918 INTIME Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu les articles 367, 939 et 942 du code de procédure civile ; Attendu que les appels enrôlés sous
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6c7
8 mars 1989
8 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., maire de Saint-Beat (Haute-Garonne), en cassation
Source officiellePage 35 sur 852