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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163d88a99a586c22d6d4650
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Benoît Deffieux - Cécile Garraud Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte
Source officielle.
69b72c8fcdc6046d47cb37c1
8 avril 2025
8 avril 2025
COMPIEGNE JUGEMENT PRONONCE LE 8 avril 2025 Chambre A Composition du Tribunal lors de l'audience du 11février 2025 à 14 h PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames Sophie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f567
2 mai 2012
2 mai 2012
de la AARPI Association BENOIT et BOTHNER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1953 SOCIETE LABABOIS ... 92000 NANTERRE non comparante INTIMEES **************** Composition de
Source officielleRéférés civils
69748c7fcdc6046d47881f44
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portalis DB2H-W-B7J-3LCM AFFAIRE : [B] [N] C/ OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM), [Z] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Stéphanie BENOIT
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63c1098dbf9fd47c90a13cc0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ASSOCIATION UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleRéférés
6866e3d2d33109fd079b53ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade.
Source officielle16e chambre
6037314c1287920c5bf31264
21 mai 2015
21 mai 2015
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et jugement rectificatif rendu le 4 décembre 2014 par le même tribunal N° RG : 14/211 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cc3ebd3db21cbdd8f994
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par maître Catherine OLIVE, avocat substituant maître Daniel Julien NOEL, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Benoît
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f21ad
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Benoît Z..., demeurant ..., Avesnes-sur-Helpe (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1987 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée
Source officielleCour d'Appel
B... épouse C... et Mademoiselle Madeleine B... formèrentc/Monsieur Yann Z
6253ca15bd3db21cbdd89fda
20 mars 2007
20 mars 2007
Véronique B... épouse C... et Mademoiselle Madeleine B... formèrent contre Monsieur Yann Z..., Madame Françoise A... épouse Z... et Monsieur Gilles Z... une action en revendication à l'effet de voir dire
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f47029cdc6046d4731b378
30 avril 2026
30 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 N°133 Rôle n° 2025005224 DEMANDEUR(S) SA [W] [O] Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par : Maître Benoît BERGER Avocat au Barreau
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8098ecdc6046d477768a4
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 27 juin 2024, la BPO déclare sa créance auprès de la SELARL BENOIT ET ASSOCIES prise en la personne de Me [D] [X], liquidateur judiciaire désigné.
Source officielleChambre A - Civile
626a2f1171469e057d7899d9
27 avril 2022
27 avril 2022
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL substituant Me Benoit GEORGE de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS Intimée, Après débats à l'audience tenue
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300188
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Benoît X..., M. et Mme Manuel Y... et Mme Elisabeth Z..., épouse Y...
Source officielle3ème chambre
63d37b2fd1bc2605de4b4cc8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
63e3500a500dc805de37d366
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officiellechambre 1-10
69cf17bacdc6046d47ecaffc
10 avril 2025
10 avril 2025
sociétés GEXPERTISE et GEXPERTISE CONSEIL, Donner acte à BPIFRANCE qu'elle se désiste de ses propres demandes formées à l'encontre de GEXPERTISE CONSEIL et GEXPERTISE dans le cadre de cette procédure, Dire
Source officielleChambre 01
67fd503ee85d0474bddb37bc
4 avril 2025
4 avril 2025
[X] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DEFENDERESSE : Organisme [Localité 4] [3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Natacha
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201703_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
A B, représenté par Me Benoit, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 avril 2022 par laquelle le maire de la commune de Messein s'est opposé à sa déclaration préalable de travaux déposée
Source officielle1ère chambre civile B
6032538e0fea9a891eb6cf28
27 février 2018
27 février 2018
[Z] [V] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 3] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON INTIMÉ : M.
Source officiellePage 35 sur 470