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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137237ccd5801467740a63b
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Carmi, de Me Garaud, avocat du Syndicat des copropriétaires du 90 boulevard Richard Lenoir, les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000038405417
8 avril 2019
8 avril 2019
inexactement qualifié les faits de l'espèce en jugeant que la " société Carrier ", à laquelle l'autorisation d'exploiter avait été délivrée en 1962, était la " société Carrier-société française d'exploitation
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2502731_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Elle soutient que : - elle a intérêt à agir ; - le département du Nord a méconnu la limitation du nombre de lots attribués par soumissionnaire dès lors que les sociétés SAS Carlier, Aquastop et Côte
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00829
17 septembre 2013
17 septembre 2013
d'audit et signature de l'acte de vente définitif a été conclu entre les parties ; qu'en exécution de l'article 2 de ce protocole, une somme de 914 694 euros a été versée par la société Marsans à la Carpa
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
633d200e62f5393e2eb44a9d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
débouter la Société Cartier de l'intégralité de ses demandes, et notamment de son appel incident, - condamner la société Cartier à payer à Mme [U] [E] la somme de 8 000 € au titre de l'article 700 du
Source officielleChambre sociale
616398d29c0939beba85f4a3
13 septembre 2010
13 septembre 2010
ARRÊT DU 13/09/2010 Dossier : 08/04565 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [U] [C] C/ CAISSE RÉGIONALE DES MINES DU SUD-OUEST (CARMI-SO
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200925
28 mai 2014
28 mai 2014
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mars 2013), que la caisse régionale de la sécurité sociale dans les mines du Sud-Est (la Carmi
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
679331c231df9338379d269b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle ajoute que l'utilisation du chèque Carpa en matière de vente a même été institutionnalisée par la Carpa de [Localité 20]. M.
Source officiellesoc
613721c8cd580146773f746f
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Cartier Systèmes, dont le siège social est ... à Cluses (Haute-Savoie), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5c
10 juin 2021
10 juin 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/06/2021 la SELARL BAUR ET ASSOCIES la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 10 JUIN 2021 No : 129
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e09
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par la même lettre, la société Capi sécurité a imposé à M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64d47e229cde2fd969f22f46
9 août 2023
9 août 2023
Le 03 août 2022, la SA Carrier Culoz est venue aux droits de la société CIAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6c
3 décembre 2010
3 décembre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2010 No 2010/ 543 Rôle No 08/04967 S.A.S CARI C/ S.C.I.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01743
11 juillet 2012
11 juillet 2012
M.Abdelkader X... pourrait ainsi bénéficier des dispositions conventionnelles s'il faisait l'objet d'un deuxième détachement, cette fois-ci de la CARMI vers un autre organisme.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61627e9e38d18b7ebf63d1f6
27 novembre 2013
27 novembre 2013
La société CARPE VOYAGES a interjeté appel du jugement.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007618540
4 juillet 1984
4 juillet 1984
Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 21 mai 1981, présentée par la société à responsabilité limitée "Pizzeria Capri" dont le siège est ..., représentée par son gérant
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb9bbd03a05db9650a6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Dans un courrier du 25 mai 2020, Maître [R] informe [L] [C] que son cabinet souhaite prélever le montant de la facture de 2227,68 euros du 21 février 2018 sur les sommes disponibles en CARPA ainsi que
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:459141.20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Vu la procédure suivante : La société Cachemire Cartier a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés au titre de l'exercice
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90197
6 mars 2025
6 mars 2025
____________ ENTRE : Mme [D] [L] épouse [O], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud (CARMI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502894_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officiellePage 35 sur 858