qui reculait de 4 mètres, et se retrouvait projeté à plusieurs mètres du point de choc ; qu'ainsi, eu égard à la violence du choc, la vitesse des motocyclistes a été un élément fondamental dans la chaîne

période, Marcel X... a livré des agneaux de provenance hollandaise estampillés français ; que l'intention frauduleuse découle suffisamment du procédé utilisé ne permettant plus de déterminer en fin de chaîne

Foot par une chaîne exclusivement dédiée au football et d'une attractivité équivalente dans l'hypothèse où cette chaîne viendrait à disparaître ; qu'il n'est pas contesté que la chaîne Z...

indépendamment de ses fonctions de directeur général précédemment exercées, peu important le changement de supérieur hiérarchique ; qu'en l'espèce, en retenant que les fonctions de directeur adjoint "supply chain

[D] [J] était le gérant, avait réceptionné dans ses entrepôts, entre mai et juillet 2009, des marchandises importées en Belgique depuis la Chine et qui avaient été déclarées comme devant être réexportées

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 24 septembre 2009) que la société de droit autrichien Pewag Schneeketten (Pewag) qui fabrique et commercialise des chaînes

de bande qui avait frappé le caissier à la caisse où lui même se trouvait et, après avoir récupéré l'argent de la caisse. avait remis sa cagoule en place et était venu à sa hauteur pour arracher sa chaîne

cahier de texte sous le lit et y avait trouvé une punition car Yohann avait eu une mauvaise note en anglais, le soir elle l'avait privé de judo et son mari l'avait giflé et lui avait enlevé le fil de sa chaîne

TPS Foot par une chaîne d'attractivité équivalente et la violation de l'exclusivité de diffusion du contenu éditorial et thématique de cette chaîne , de la chaîne premium TPS Star et des chaînes d'origine

[V] [K], Mme [Q] [R], épouse [N], contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2015, qui, pour offre d'adhésion à une chaîne faisant espérer des gains financiers

en cause, mentionnées à l'engagement n° 21, sont " la chaîne premium TPS Star ", " trois chaînes cinéma : / - une chaîne de cinéma populaire (Cinéstar), / - une chaîne de cinéma découverte (Cinéculte

La société intimée édite pour sa part des chaînes payantes, des chaînes gratuites et assure aussi la distribution d'offres de télévision payante.

divertissement et découverte, avait eu pour effet de retirer à Mme X..., directrice d'antennes, la charge de la chaîne « Divertissement », la salariée conservant la direction et l'animation de la chaîne

Arte chaînes gratuites "historiques" TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT TMC NT1 HD1 devenue TF1 série films LCI France 4 France ô

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le 4 janvier 1999, le conseil d'administration de la société CHAINE & TRAME, présidé par Monsieur Claude X..., a désigné Monsieur Bertrand Y... en qualité de directeur

l'Union européenne de boissons alcooliques ayant déjà été soumises à accises, et donc de risque de double taxation, à savoir la question de la preuve de l'acquittement des accises, en amont dans la chaîne

+ (GCP) Métropole Télévision Arte chaînes gratuites 'historiques' TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT

recours la juridiction de la sécurité sociale ; Attendu que, pour annuler le redressement, l'arrêt retient que la société ayant en particulier pour objet la distribution et la commercialisation de la chaîne