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2 160 résultats pour « Daniel Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf9c

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

(SCP DFP), avocat au barreau de MONTBRISON Monsieur Daniel C... ... 07160 LE CHEYLARD représenté par la SCP BAUFUME- GALLAND- VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Michel Z...

Source officielle

Page 35 sur 108

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CC

civ2

613722dccd580146774026fa

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Jean-Jacques XY..., demeurant ..., 8°/ de M. Yves XF..., demeurant ..., 9°/ de M. Marcel J..., demeurant ..., 10°/ de M. Sylvain XW..., demeurant ..., 11°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jacques Xc/La Compagnie Mutuelle du Mans Assurances I

6253c870bd3db21cbdd85486

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Sur cette assignation, Jacques X... a seul comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd31

Appel

5 février 2008

5 février 2008

demeurant : ... 34000 MONTPELLIER représenté par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre GUYONNET, avocat au barreau de PARIS Toque C 580 INTIMEE La SCP JACQUES

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008066911

Admin. suprême

6 octobre 2000

6 octobre 2000

Jacques Z..., demeurant Barrèges à Augnat (63340) ; MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abdd

Appel

12 février 2008

12 février 2008

, président, a été entendu en son rapport oral, la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, Maître GARNERIE et Maître DEBERNARD DAURIAC, avoués ont déposé leur dossier ; Puis Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201384

Cassation

10 septembre 2009

10 septembre 2009

Y..., à qui elle avait acheté une officine de pharmacie, ainsi que les sociétés Jacques Audoye et Sogeaf qui avaient participé à l'élaboration du contrat, pour obtenir la désignation d'un expert ; Attendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8fffd

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Instance de PARIS-RG no 10/ 59382 APPELANT Monsieur Joseph X... ... ... 75011 PARIS représenté et assisté de Me Pascale BETTINGER (avocat au barreau de PARIS, toque : D0140) et de Me Danièle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf38

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 10 Octobre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Geneviève X...-Y... Jean-Paul X... Jacques Xc/Agnès Z

6253c939bd3db21cbdd87a0b

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

demeurant ... - 69300 CALUIRE ET CUIRE Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ea

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

née le 1er Septembre 1952 à DOUAI (59500) de nationalité française ... 30700 UZES représentée par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Jean- Jacques GANDINI, avocat au barreau de

Source officielle
CC

civ3

613722f1cd58014677403805

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Jacques C..., 4°/ de Mme Jacques C..., demeurant ensemble 10, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 5°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742397a

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Y..., inspecteur principal, Michel Z..., Jean-Luc A..., Jacques B..., Daniel C..., Bertrand D..., Bernard E..., Françoise F..., Eve G..., inspecteurs, en résidence à la direction nationale d'enquête fiscales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859a0

Appel

8 juin 2001

8 juin 2001

C/ Jacques Y... Appel d'un jugement rendu le 27 Juillet 1999 par le T.I.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100314

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Il est établi par ailleurs que Daniel D... et Antoinette A...veuve X... prodiguaient des gâteries aux enfants Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c04

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

No RG 2014009815 APPELANTE : SARL MERINGUETTE représentée en la personne de son gérant, domicilié ès qualités audit siège social 5, Rue Jules Ferry 34170 CASTELNAU LE LEZ représentée par Me Jacques

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007778818

Admin. suprême

25 mai 1990

25 mai 1990

Gay, Danielle Rumani S..., Michèle XH..., à MM. Jacques Y..., André XZ..., Claude C..., Daniel X..., Jean-Pierre U..., à Mme Annick O..., à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d78

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01580

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

personnel affecté dans ce service un changement d'employeur ; que Mme X..., employée depuis le mois d'août 1992 par la fondation, affectée comme agent hôtelier dans la clinique médico-universitaire Daniel

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Daniel YV..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / de M. XC... Abonnat, demeurant rue de la Côte à Crevant-Laveine (Puy-de-Dôme), 4 / de M.

Source officielle