du 27 octobre 2009, la société GEOENERGIE, prise en la personne de Maître Frédéric Y... ès qualités de liquidateur judiciaire a fait pratiquer une saisie-attribution et une saisie de droits d'associés

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La région Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arret N° 228 SM/ AFFAIRE N° : 96/02508 AFFAIRE : Frédéric X...

Frédéric, - B... Franck, - D... Jean-Gabriel, - X...

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2000, qui, pour contraventions de violences, l'a condamné à deux amendes de 2 000 francs avec sursis

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 septembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance

Aucun enfant n'est issu de cette union mais Monsieur Frédéric X... a adopté sous la forme d'une adoption simple Luis alfonso A...

Frédéric X...

Vu la déclaration d'appel en date du 2 février 2010 de Monsieur Frédéric Y... et de Madame Perrine Y....

LE MAGELLAN Frédéric X... Jean-Claude X...

Frédéric X... et Mme Y... n'a pu être " ratifié " par l'autorisation postérieure du juge des tutelles.

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

FREDERIC BUSQUET ARCHITECTE C/ S.A.S.

Frédéric à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr Y...

Par actes d'huissier de justice en date du 10 mai 2021, l'université de [Localité 14] a également fait assigner M. Frédéric Cuvillon, Mme Devernay, Mme d'Halluin et M. 

Par acte d'huissier en date du 13 juillet 1993, Monsieur X...

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.