Codes de loi français

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20051408, DÉNOMMÉ "PHOTONIQUE : SYSTÈMES COMPLEXES D'OPTIQUE ET D'IMAGERIE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont

Article Annexe 3

combat commando Hubert - hors groupe Charlie ; - flottille de lutte contre les mines ; - groupes de plongeurs démineurs ; - bâtiments base des plongeurs démineurs ; - détachement de plongeurs démineurs de la base opérationnelle de l'Ile Longue ; - pôle

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054020 DÉNOMMÉ "SCIENCES ET SYSTÈMES DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 37002 Ambillou. 37006 Artannes-sur-Indre. 37013 Avrillé-les-Ponceaux.

Article Annexe

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04012 Aubenaq-les-Alpes. 04034 La Brillanne. 04045 Céreste. 04049

Article Annexe

appliquée Présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale Commission compétente en matière de recherche Direction générale de l'institution nationale publique mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail (Pôle

LEGIARTI000026927555

Engagement de l'établissement de santé via une lettre d'engagement cosignée par la direction d'établissement, le président de CME/CfME et le(s) chef(s) de pôle(s) après information de la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la

Article Annexe I (suite)

Lozère Bibliothèque départementale de prêt 2 Pyrénées-Orientales Bibliothèque municipale de Perpignan 4 Bibliothèque départementale de prêt 3 Région Limousin Corrèze Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054707 DÉNOMMÉ "GESTION DES RISQUES ET VULNÉRABILITÉ DES TERRITOIRES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun 06002 Amirat 06004 Antibes 06006 Aspremont 06007

Article 1

audiovisuel 323t 5 ans Arfis école III Assistant(e) juridique 324p 2 ans Institut juridique d'Aquitaine (IJA) III Développeur intégrateur de solutions intranet/internet 326t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace, Pôle

Article Annexe 5

A B C D E Avec l'équipe médicale et non médicale de la structure d'exercice Avec les membres de l'équipe médicale et non médicale des pôles cliniques de l'établissement Avec les patients * * * Appréciation d'ensemble détaillée

Article ANNEXE

Haute-Normandie 27 Les Andelys Donjon de Château-Gaillard. 27 Beaumont-le-Roger Abbaye de Beaumont-le-Roger. 27 Gaillon Château de Gaillon. 76 Arques-la-Bataille Château d'Arques. 76 Jumièges Abbaye de Jumièges.

Article 1

marketing et de la communication intégrée 312m 5 ans Sciences U Lille (Efficom Lille) ; Sciences U Lyon I Manager du marketing et de la communication 312m 3 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information ― Pôle

Article 1

Saintes-Bédenac Circonscription judiciaire de Saintes Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Cher Bourges Néant Circonscription judiciaire de Bourges Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Corrèze Tulle Antenne de Brive-la-Gaillarde

Article 1

CFPPA) des Hautes-Pyrénées ; centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Pyrénées-Atlantiques IV Responsable point de vente produits de la mer 213w 5 ans Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCIM) - Pôle

Article Annexe 3

. - Analyste des politiques éducatives au pôle d'analyse sectorielle en éducation. - Bureau régional de l'UNESCO à Dakar. 17 710 Sénégal.

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 1771 DÉNOMMÉ "ORPHEME" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04209 Sisteron. 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne

LEGIARTI000020955767

Nord, 80056 Amiens Cedex 1. 10 288 Basse-Normandie Nord-Ouest III Centre hospitalier universitaire, niveau 3, avenue Côte-de-Nacre, 14033 Caen Cedex. 8 748 Nord - Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 13 914,25 Centre. Ouest I.

LEGIARTI000023501793

Nord, 80056 Amiens Cedex 1. 17 638 Basse-Normandie Nord-Ouest III Centre hospitalier universitaire, niveau 3, avenue Côte-de-Nacre, 14033 Caen Cedex. 16 147 Nord - Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle