Codes de loi français

Article Annexe I

Ne sont pas réalisées : - les vérifications des équipements nécessitant de monter sur le véhicule ou qui imposent un engagement sous celui-ci en dehors de la fosse prévue à cet effet ; - les vérifications périodiques assurées par les organismes agréés

LEGIARTI000034461330

Aix-Marseille 0131943S Collège Pierre Puget MARSEILLE Aix-Marseille 0131968U Collège des Caillols MARSEILLE Aix-Marseille 0132009N Collège Château-Double AIX-EN-PROVENCE Aix-Marseille 0132208E Collège Pagnol MARTIGUES Aix-Marseille 0132217P Collège Mont-Sauvy

Article Annexe I (suite)

Les différents types de matériels mécanisés de manutention, leurs spécificités et leurs conditions d'utilisation (monte-meubles, hayon, chariot élévateur de catégorie 3...). 2 Les caractéristiques des différents matériels.

Article 4

l'application de l'article 12 de la loi n° 65-543 du 8 juillet 1965 ; 25° Le décret n° 68-616 du 9 juillet 1968 portant création d'un établissement public pour l'organisation du marché du sucre ; 26° Le décret n° 69-257 du 22 mars 1969 relatif à la monte

Article Annexe 1

COULOMMIERS MEAUX PARIS 77 PROVINS MELUN PARIS 89 AVALLON AUXERRE PARIS 89 TONNERRE AUXERRE PARIS 89 JOIGNY SENS PARIS 94 VINCENNES NOGENT-SUR-MARNE PAU 40 SAINT-SEVER MONT-DE-MARSAN

Article Annexe

Si l'intervention française au Mali lancée en janvier 2013 a endigué la montée en puissance des groupes armés terroristes (opération Serval), la crise n'est pas pour autant terminée.

Article ANNEXE

25551 Soulce-Cernay. 25552 Sourans. 25553 Soye. 25554 Surmont. 25555 Taillecourt. 25556 Tallans. 25557 Tallenay. 25558 Tarcenay. 25560 Thise. 25561 Thoraise. 25562 Thulay. 25563 Thurey-le-Mont

Article Annexe II

La structure de protection doit être montée sur un tracteur du type pour lequel elle est conçue. Le montage est réalisé suivant les instructions du constructeur du tracteur et/ou du fabricant de la structure. 2.1.3.

Article (70 à 79)

73 D 916 D 14 COGNIN D 1006 COGNIN 73 D 1 D 16A LA MOTTE-SERVOLEX D 14 CHAMBERY 73 D 1006 Limite département 73/38 LE PONT-DE-BEAUVOISIN Limite département 73/Italie LANSLEBOURG-MONT-CENIS

Article Annexe (suite)

Les moyens du ministère de la défense consacrés à la cyberdéfense accélèreront leur montée en puissance avec le recrutement d'au moins 1 000 civils et militaires d'active supplémentaires sur la période 2014-2019, la consolidation des structures de commandement

Article 1

ISART DIGITAL II Concepteur en communication visuelle 320v 3 ans Consortium Inc II Analyste en génie informatique et réseaux 326n 3 ans INSTA II Administrateur de systèmes d'information 326n 5 ans Lycée Pasteur Mont

Article 1

personnel 315t 3 ans Groupement des professionnels de paie et de gestion - Synopsis paie III DJ producteur musiques actuelles 323 5 ans DJ network III Technicien(ne) d'exploitation son 323s 2 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Monteur

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

Graissage à huile perdue - température des axes de culbuteurs H sauf si axes montés sur roulement - niveau de la caisse journalière B 6)

Article 229-II-1.11

Un filtre démontable est monté en aval de l'organe de sectionnement. Les sorties d'eau machine doivent être pourvues d'une vanne ou d'un clapet automatique de non-retour blocable.

Article 1

) IV Réparateur d'ascenseur 250 r 3 ans ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (AFP) DE LA VILLE DE TOURS (CFA TOURS) IV Conseiller(e) service en après-vente 255 r 5 ans ACTIF CNT CENTRE DE FORMATION AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES IV Monteur

Article Annexe 1

FR231 Eure. 27005 Ailly ; 27008 Alizay ; 27013 Amfreville-sous-les-Monts ; 27045 Bazincourt-sur-Epte ; 27056 Bernay ; 27062 Berville-en-Roumois ; 27065 Beuzeville ; 27074 Boisney ; 27081 Boncourt ; 27092 Bosguérard-de-Marcouville ; 27095 Bosrobert

Article Annexe 1

Magnant ; 10219 Maisons-lès-Soulaines ; 10220 Maizières-la-Grande-Paroisse ; 10224 Marigny-le-Châtel ; 10225 Marnay-sur-Seine ; 10232 Merrey-sur-Arce ; 10233 Méry-sur-Seine ; 10238 Mesnil-Saint-Père ; 10240 Messon ; 10242 Meurville ; 10251 Montigny-les-Monts

Article 1

cabine en manoeuvre d'inspection comprise entre 0,63 m/ s et 1 m/ s ; -les ascenseurs ne comportant pas de dispositif d'arrêt en cuvette et, le cas échéant, dans les locaux de poulies ; -les ascenseurs ne comportant pas de dispositif de fin de course montée

LEGIARTI000043924738

Sarthe à Sablé-sur-Sarthe de la direction départementale des territoires de la Sarthe ; - fermeture de l'unité départementale d'Aix-les-Bains de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture des subdivisions du Genevois-Faucigny-Mont