Elle soutient que : - à la lumière du rapport du BRGM, le glissement de terrain survenu le 31 janvier 2025 s'inscrit dans le cadre de phénomènes géologiques anciens et bien connus, en lien avec la hauteur

Sur le fond, il reproche aux premiers juges de l'avoir débouté sur le fondement du caractère non concordant de ses déclarations alors qu'il importe peu qu'il ait glissé de l'escabeau ou que l'escabeau

Le président du tribunal a désigné Mme Glize, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue par l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

 » et « gliss », - publicités pour la marque « [T] », - bilan des dépenses marketing, - publications sur les réseaux sociaux.

, MANQUE DE BASE LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR AU POURVOI POUR BLESSURES INVOLONTAIRES, " AUX MOTIFS QU'IL RECONNAIT QUE LORSQU'IL A EFFECTUE SON TACLE GLISSE

lieu de relever que la prise électrique était alimentée par un circuit indépendant des trois sectionneurs électriques situés au rez-de-chaussée sur la cabine d'ascenseur et au 9e étage ; qu'une fois glissé

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des moniteurs professionnels de glisses aérotractées et M. A...

eux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle Delphine Y..., alors âgée de 14 ans, ayant accompagné sa mère, Mme X..., dans un magasin exploité par la société Aube cristal (la société), et ayant glissé

A la suite de fortes précipitations dans les derniers jours de décembre 2020, les époux D ont constaté un glissement de terrain le 1er janvier 2021 dans le bout de leur parcelle.

mars 2021 par lequel la maire de la commune de Grosseto-Prugna a transféré à la SAS Les hauts de Capitello le permis de construire n° 2A 130 13 00032 T04 délivré le 7 mars 2014 à la SARL Acqua Cyrne Gliss

On peut voir également que le bas des panneaux repose sur une surface non lisse, de nature à limiter les glissements.

n'est ni expliquée, ni justifiée par le magistrat des référés au terme de l'ordonnance du 15 février 2023'; qu'il existe une contestation sérieuse au titre de sa responsabilité dans la mesure où le glissement

Le mur de soutènement de la restanque située immédiatement en amont de la zone glissée sur la parcelle MS [Cadastre 2] présente un ventre et un début de basculement en tête dans l'axe de glissement

méconnu les textes visés au moyen ; 4 ) "alors que les demandeurs avaient soutenu dans leurs conclusions d'appel, qu'il aurait suffi d'accrocher le tronc d'arbre à un treuil pour empêcher l'arbre de glisser

la force majeure peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; qu'il est constant que le 11 décembre 1998, Emmanuel X..., alors mineur, a, au cours d'une altercation avec Alexandre Y..., glissé

[P] [G] née le 12 Novembre 1995 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] [Localité 5] Non comparante RAPPEL DES FAITS Par contrat du 30 janvier 2015 avec l'association AUDASSE puis un glissement

. ; "au motif que la cause immédiate de l'accident trouve son origine dans le fait pour Roger X... d'avoir posé son pied sur une tôle non encore fixée, laquelle devait glisser sous son poids et entraîner

procédure pénale alors applicable, a rendu une ordonnance de non-lieu, dont la partie civile a relevé appel ; Attendu que, l'appelant ayant fait valoir que certaines erreurs de dactylographie s'étaient glissées

admettant que l'agent de contrôle s'est rendu au lieu indiqué par l'assuré, qu'il a trouvé un bâtiment sans identification, qu'il a frappé à des portes démunies de sonnette sans obtenir de résultat et glissé