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1 748 résultats pour « Guennec Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

650bde69beee0f8318b97116

Appel

29 août 2023

29 août 2023

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

661f660d2313f20008a5276f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65849132e41137cbf9fc84d1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

PARIS LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0025, avocat plaidant Décision du 21 décembre 2023 3ème chambre 1ère section N° RG 23/14720 N° Portalis 352J-W-B7H-C3JQA MAGISTRAT Madame Elodie GUENNEC

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306439_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 2 avril 2026 : - le rapport de Mme Cueilleron ; - et les conclusions de Mme Le Guennec, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204462_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Le Guennec, représentant Quimper Bretagne Occidentale et Me Briec, représentant la société Miroiterie de Cornouaille.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

660ef022fbb79e8fd3d32d1c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Décision du 04 avril 2024 3ème chambre 1ère section N° RG 22/04549 N° Portalis 352J-W-B7G-CWFSC COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Elodie GUENNEC

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202045_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905412_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Taormina, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assités de Mme Albu, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juin 2023.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fc7c8a1343b8cd624af

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Décision du 25 avril 2024 3ème chambre 1ère section N° RG 23/04554 N° Portalis 352J-W-B7H-CZG7B COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Elodie GUENNEC

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c4395331f58c9ee86fa0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

LE CREDIT LOGEMENT [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a04086ea2f9efae430e9a1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Décision du 11 janvier 2024 3ème chambre 1ère section N° RG 22/01283 N° Portalis 352J-W-B7G-CVZ7K COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Elodie GUENNEC

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104963_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Le Guennec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104964_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Le Guennec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 décembre 2022.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022fa766d1156dbbed355

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Décision du 11 juillet 2024 3ème chambre 1ère section N° RG 22/14800 N° Portalis 352J-W-B7G-CYCDI COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Elodie GUENNEC

Source officielle
CA

4ème Chambre

65449d92c71a6a83181c8f8a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

FERMETURES représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a192765cdc6046d4753fb67

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

débattue le 05 Février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5, - Madame Marilyn RANOUX-JULIEN, Conseillère, - Madame Élodie GUENNEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0feefccdc6046d4788ca35

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

2026, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5 chargée du rapport, - Madame Marilyn RANOUX-JULIEN, Conseillère, - Madame Élodie GUENNEC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2403501_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 : - le rapport de Mme Thielen ; - les observations de Me Guennec, substituant Me Chanet, représentant M. et Mme C, qui conclut aux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d8959dcdc6046d47bc11ec

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5, - Madame Marilyn RANOUX-JULIEN, Conseillère, - Madame Elodie GUENNEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895b9cdc6046d47bc1413

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

débattue le 15 Janvier 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5 - Madame Marilyn RANOUX-JULIEN, Conseillère - Madame Élodie GUENNEC

Source officielle

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