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2 234 résultats pour « Hill »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00727

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [Y] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00654

Cassation

20 mai 2025

20 mai 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [D] [H], épouse [Z], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mmes [P] [Y], [W] [U], MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01285

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [SG] [MD], les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01282

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [ZA] [CG], les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01286

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [VB] [ZE], les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00335

Cassation

17 mars 2026

17 mars 2026

Hill, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [Z] [U], les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [V] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01654

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de Mme [J] [F], les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [I] [W], épouse [P], et les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00248

Cassation

3 mars 2026

3 mars 2026

Hill, conseiller, les observations de la SCP Lesourd, avocat de M. [C] [X], les observations de Me Carbonnier, avocat de la [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb4

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Monsieur Veysal X... et Madame Esma Y... se sont mariés le 1er novembre 1991 à MECITÖZÜ (TURQUIE) sans contrat préalable, et ont eu trois enfants : - Mucahid né le 28 septembre 1993 - Hilal né le 5 novembre

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11897

Admin. suprême

13 mars 2018

13 mars 2018

His third post contained a statement accompanied by a picture of the former SS chief Heinrich Himmler, showing him in SS uniform, with the badge of the Nazi party (including a swastika) on his front pocket

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfec10cdc6046d478adf7f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

légal comparant en personne, assisté de Me Marion DELMON-THEBAULT, avocate au barreau de la Charente COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 22/01/2026 : PRESIDENT : Valéran HIEL

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:309

CJUE

22 mai 2003

22 mai 2003

#Hilde Schönheit contre Stadt Frankfurt am Main (C-4/02) et Silvia Becker contre Land Hessen (C-5/02).#Demandes de décision préjudicielle: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Allemagne.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-895827-920607

Admin. suprême

15 décembre 2003

15 décembre 2003

  L’affaire concerne une requête (n o 74025/01) introduite par un ressortissant britannique né en 1950, John Hirst, qui purge actuellement une peine de réclusion à perpétuité à la prison de Rye Hill

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027435063

Admin. suprême

17 mai 2013

17 mai 2013

complémentaire, enregistrés les 1er août et 25 octobre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Beauté Nutrition et Succès, dont le siège est situé Pigeon Pea Hill

Source officielle
CC

civ3

60794bac9ba5988459c439e5

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 Mars 1986), que la société Mackenzie Hill, qui avait souscrit une police " maître d'ouvrage " auprès de la compagnie UAP, a vendu à la société civile immobilière

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310513

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

F... née L... ... propriétaires indivis de l'immeuble .... non bâti situé à [...] figurant au cadastre sous les références suivantes : section [...] lieudit Le Hill pour une contenance de 04a15ca, ledit

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02111_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

C..., représenté par Mes Longo et Hill, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 10 juillet 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 26 mars 2024 du préfet de

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410aa0

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

sports et publications, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Finin LTD, dont le siège est Knowle Hill

Source officielle
CE

9ème SSJS

CETAT:CETATEXT000026089927

Admin. suprême

29 juin 2012

29 juin 2012

complémentaire, enregistrés les 1er août et 25 octobre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Beauté Nutrition et Succès, dont le siège est situé Pigeon Pea Hill

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00330

Cassation

3 avril 2024

3 avril 2024

Hill, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, M. Michon, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Ortega, Hillary Alison Jacqueline Edith, Rocul

SIREN 937539203Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

13/09/2026

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Dépôts des comptes

FINANCES HILLY

SIREN 494516057Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

11/09/2026

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Créations

KONE, Hilla, Caroline

SIREN 893608349Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

10/09/2026

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Créations

HILLENWECK, Mathis, Yohan

SIREN 910128453Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/09/2026

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Dépôts des comptes

HILLARY & CO

SIREN 831875232Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

09/09/2026

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