Jacques X..., Mme Alexia X..., M. Patrick Y..., M. Jean Z..., M. Vincent A..., M. Bernard B..., M. Laurent C..., M.

Jacques, contre l'arrêt du 20 juin 1997 qui a prononcé sur les intérêts civils.

Z... cependant qu'il résultait de la lecture du procès-verbal de Me Magali C...que postérieurement à la signification à M.

Z... ", " Monsieur Jacques B..., salarié et gérant durant plusieurs années de la Société AGEMALP, société au coeur du débat, ne manquera sans doute pas, à son tour, d'apporter son concours personnel à

Jean-Jacques Y...

Jacques X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 mars 2015 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 4 mai 2023, devant Jean-Jacques

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Thierry BRUNET, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller

APPELANTES SA HOTEL DE LA TREMOILLE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE en la personne de Maître Jacques

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS

CHOISEZ, avocat de Paris plaidant, CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA RÉUNION (CRCAMR) 48 Rue du Général de Gaulle 97434 ST GILLES LES BAINS Représentant : Me Jean-Jacques A

Il affirme que, comme pour l'autre directeur d'agence recruté à la même date à Aulnay sous Bois (Jacques A...), l'employeur lui a proposé en juin 2001 une transaction qu'il a refusée ce qui le conduira

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat des consorts W... et du groupement Forestier du Born, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du préfet des Landes, et l'avis de M.

A la suite d'un accroissement de la structure et aux termes d'un procès-verbal d'assemblée générale du 29 décembre 2020, la SPELAS a intégré deux nouveaux associés en la personne de Me Jacques, avocate

motifs que'il résulte des débats et des pièces versées que le 10 avril 2004, Madame X... a donné pouvoir à maître Y... , notaire à Nouméa, pour elle en son nom de vendre à l'amiable à Monsieur Jean Jacques

de la SCP SCP JACQUIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me PERRIMOND, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me JACQUIER, avocat *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR