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5 408 résultats pour « Jean Claude BRUN »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b48

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

APPELANTS ET INTIMES Madame Marie-Josée X... ... 97123 BAILLIF Monsieur Jean-Claude Y... ... 97100 BASSE-TERRE Monsieur Bernard Z... ... 97100 BASSE-TERRE Représentés par Maître Judith

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91998

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Jean-Philippe X... a créé en 1982 une société DAM, ayant pour activité la sous-traitance de pièces prototypes automobiles et ayant son siège social à Allonnes (72).

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023997034

Admin. suprême

9 mai 2011

9 mai 2011

Jean-Paul A, M. Bruno A et Mme Françoise A, demeurant, ..., ainsi que pour la SOCIETE LES FILS DE MADAME GERAUD, dont le siège est à la même adresse ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a3f

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 22 Novembre 2007 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 3250 Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Monsieur O...Jean-Claude, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6e8

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd9d66cdc6046d47264b08

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Claude CHARMOT Juges : M. Dominique DALESME M. Jean-Luc ROUSSELET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
CC

civ3

613721cdcd580146773f780b

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Claude X..., demeurant ... (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 1°/ M. Bruno Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613723a0cd5801467740c347

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

Claude Calmeille, ayant demeuré ... l'Evêque, représenté par Mlle Ghislaine Calmeille, 2 / de M. Jean-Louis A..., 3 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660f9507a40f8b0008cb7699

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[D] par provision à la somme, sauf à parfaire, de 40 168,99 euros brut au titre de l'indemnité de non-concurrence et non-débauchage de 3 503,11 euros brut par mois depuis le 10 novembre 2022 conformément

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008014232

Admin. suprême

29 avril 1998

29 avril 1998

Bruno F..., Pierre A..., Raoul E..., Gérard G..., Claude D..., Jean-Michel B..., de l'ASSOCIATION DE DEFENSE CONTRE LES TRACES NORD DE L'AUTOROUTE POUR LA PROTECTION de l'ENVIRONNEMENT DE FRANCOIS, et

Source officielle
CA

1re Chambre A

61626b93e62f7c490f224e89

Appel

18 février 2014

18 février 2014

APPELANTE Madame [V] [M] veuve [I] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean Philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e19

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

A l'audience de plaidoirie du 1er Décembre 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f678b

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Jean de C..., demeurant ... (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00744

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Jean-Marie X...s'est engagé à acquérir la quote-part indivise de son frère dans l'activité de généalogie ainsi que sa participation dans le capital de la société ; que cet acte comportait une « clause

Source officielle
CA

2e Chambre

60369cc1effee83f080a1553

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Par conclusions du 22 février 2013 les appelantes la société DUCOURNAU TRANSPORTS et la société DUCOURNAU JEAN-PIERRE & FILS soutiennent notamment que : - la clause compromissoire contenue dans le contrat

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bc04

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Jean-Claude B..., demeurant ..., 20 / de M. Jean-Marc XH..., demeurant ..., 21 / de M. Youssef I..., demeurant .... 422, 31100 Toulouse, 22 / de M. Hachem Y...

Source officielle
CC

civ3

6137239dcd5801467740c112

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Bruno A..., demeurant ..., 7 / Mme Sylvie A..., épouse C..., demeurant ..., 8 / M. Antoine A..., demeurant 89350 Grandchamp, 9 / M. Hughes A..., demeurant 89350 Grandchamp, 10 / M.

Source officielle
CC

soc

61372658cd58014677424d5a

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Nasderine H..., demeurant ..., appartement 127, 31100 Toulouse, 11°/ Mme Marie-Claude I..., demeurant Les Cimes, ..., 12°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85370

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

Y... a été engagé le 27 janvier 1999 par la SARL LE MOULIN DE SAINT JEAN en qualité de responsable de fabrication boulanger pâtissier, agent de maîtrise coefficient 200 avec un salaire mensuel brut de

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNET, Anthony, Gérard, Jean-Claude

SIREN 982526501Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

21/08/2026

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Créations

RIBOT, Jean-Luc, Bruno, Claude

SIREN 106268873Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/06/2026

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Créations

TISSIER, Bruno, Claude, Jean

SIREN 401115860Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

09/06/2026

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Créations

BELLUAU, Stéphane, Bruno, Jean-Claude

SIREN 900655317Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/06/2026

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Créations

BERTHIE, Bruno, Jean-Claude

SIREN 105009179Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

21/05/2026

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