CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 060 résultats pour « Jean De ROUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723c1cd5801467740dbbd

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Bouret, M. Soury, conseillers référendaires, M.

Source officielle

Page 35 sur 603

← PrécédentSuivant →
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007682062

Admin. suprême

21 mars 1986

21 mars 1986

Roger A..., Fabrice F..., Jean-Louis E..., et Georges Desalbres au grade de président de tribunal administratif ; Vu, 3° sous le n° 37 356, enregistrée comme ci-dessus le 17 septembre 1981, la requête

Source officielle
CC

soc

613721ffcd580146773f95e1

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Roger H..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 9 / M. Jean C..., demeurant ... (Val-d'Oise), 10 / M. Michel E..., demeurant ... à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise), 11 / M.

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Jean Roger BL..., 27°/ de Mme Georgette BL..., née AN..., demeurant ensemble Pavillon 14, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 28°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd8656c

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 17 Septembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Arthur ROS, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea2

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

.-91410 LES GRANGES LE ROI Représenté par Me Jean-christophe DEVILLERS de la SELARL Alliance Europe Avocats Conseil, Devillers et Asso cié, avocat au barreau de PARIS, toque : B1040 INTIMÉS Madame

Source officielle
CC

civ3

61372300cd5801467740434d

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Roger C..., demeurant ..., 2°/ Mme Marie-Françoise I..., demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007709777

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

Roux, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CC

soc

613723bfcd5801467740d9d4

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Jean-Marie Z...

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc715

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Jean X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773feca2

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Lecante, Bèque, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722a8cd580146773ffb66

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

de Sète, 34430 Saint-Jean de Vedas, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 1996, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773fff21

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Bèque, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb25a

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Maison de retraite Saint-Jean des Vignes, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

61372369cd58014677409677

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Les Rapides de Bourgogne, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867da

Appel

7 février 2003

7 février 2003

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : AUGE X... né le 09 Mars 1943 à THORIGNY SUR MARNE (77) de Roger et de BOUCHET Jeanne de nationalité française, marié P.D.G jamais condamné, demeurant Rue du Barrois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869e1

Appel

7 février 2003

7 février 2003

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : AUGE X... né le 09 Mars 1943 à THORIGNY SUR MARNE (77) de Roger et de BOUCHET Jeanne de nationalité française, marié P.D.G jamais condamné, demeurant Rue du Barrois

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007708763

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Marc V..., M. et Mme Jean-Pierre G..., M. François O..., M. Roger XA..., M. Jean-Henri I..., M. et Mme Régis YW..., M. Roger X..., M. Jean-Marie XB..., M.

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f112

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Roger, président, de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007703354

Admin. suprême

25 avril 1986

25 avril 1986

Jean X... ; Article ler : Le jugement du Tribunal administratif de Nantes en date du 11 mars 1983 est annulé. Article 2 : La demande présentée par M.

Source officielle