[S] [T] au cours de l'été 2006, une quantité de 200 kilos de cannabis avait été conditionnée en vue de son transport vers la France ; que M.

contre-indication totale au poste de préparateur de commandes et à la nécessité de propositions d'aménagement ou de reclassement, compte tenu d'une contre-indication au port de charges supérieures à cinq kilos

semelle de regroupement, et devait ainsi désaccoupler ces deux modules ; que l'intéressé a expliqué lui-même à l'audience que, placé devant la nécessité de manipuler un outil pesant plusieurs centaines de kilos

. ; une voix off intervenant après une interview d'une personne ayant payé sa coupe de cheveux au moyen de 20 kilos de papier, précise cette nouvelle monnaie a donné un nouveau souffle à la région et beaucoup

Après étude de poste, un nouvel avis était émis par le médecin du travail le 13 juillet 2006, préconisant le port de charge à limiter à une dizaine de kilos pour manutentionnaire, réparateur, trieur et

déclaré inapte à son emploi de magasinier cariste, le reclassement de l'intéressé ne pouvant intervenir que sur un poste de travail sans conduite de chariot élévateur, ni port de charges de plus de cinq kilos

) et avait versé aux débats des documents médicaux (productions n°23, 27 et 28) dont il ressortait qu'il était « en grande souffrance », présentait des « idées noires, sommeil 4-5 heures, perte de 6 kilos

He states that he contracted a painful stomach ailment during this period and lost ten kilos in weight, weighing 72 kilos when he entered prison, but only 61.5 kilos at the end of his solitary confinement

contestait dans ses conclusions avoir eu connaissance du nombre de colis contenus dans le conteneur et précisait qu'en conséquence le calcul du préjudice devait s'effectuer en fonction du nombre de kilos

QUERCY 2000" au titre de la période du 1er janvier au 30 septembre 1978, date à laquelle la société a cessé ses activités, une somme de 188 608 F toutes taxes comprises correspondant à un stock de 16 361 kilos

l'instruction que la société Taittinger a acquis un vignoble le 30 décembre 1968, moyennant le versement au comptant d'une somme de 1 860 545 F et le paiement pendant vingt-six années de la valeur de 1 100 kilos

In 1997, the applicant was convicted of an aggravated narcotics offence (attempted importation of two kilos of heroin).

Pas de port de charges lourdes supérieures à 20 kilos sans moyen mécanisé (camion-grue), pas d'efforts violents" ; que le médecin du travail a refusé de procéder au second examen médical qui lui était

l'employeur dans la mesure où la faute de celui-ci cesse d'être déterminante, qu'en la cause, en opérant sa descente par l'extérieur de l'échafaudage tout en tenant dans une main une charge de près de trois kilos

attaqué que, le 15 février 1989, Daniel X..., employé par la SA Manoir Industries, dont Jean de Y... était le président-directeur général, et qui était occupé à l'ébarbage d'une pièce métallique de 1 200 kilos

que la lettre de licenciement comportait deux motifs, dont l'un tenait au fait que le salarié avait été déclaré apte à un poste n'exigeant pas de manutention de charges supérieures à une quinzaine de kilos

à un jury dans une affaire où le témoignage d’un autre policier était contesté   : violation En fait – Le premier requérant est un chauffeur de taxi arrêté après que la police avait trouvé six kilos

Lors d'un contrôle effectué dans l'établissement le 6 octobre 2023, les agents des douanes de la brigade de Nice y ont constaté la présence de 6,38 kilos de cartouches de cigarettes en provenance d'Italie

termes de l'article 1.3.2 du titre III du plan précité : " Toutes les voies secondaires doivent répondre aux caractéristiques générales suivantes : / *Force portante calculée pour un véhicule de 190 kilo-newton

l'autorité de l'intéressée ; que Monsieur A..., qui témoigne en faveur de la salariée, évoque seulement le port par Madame X... de plis déposés en ambassade n'ayant pu, par nature, dépasser le poids de 5 kilos