à bord des deux bateaux les contraignant à rejoindre la côte à bord de l'embarcation de secours de la vedette Crial; que la vedette Crial, à demi-immergée, était découverte le 24 novembre 1992 au large

outre, avoir été utilisé essentiellement à des fins privées, comme l'avait d'ailleurs reconnu Pascal X..., qui a notamment effectué une croisière sur ce bateau avec famille et amis, en août 1995 au large

de motifs, manque de base légale, renversement de la charge de la preuve ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Tarak X... coupable de vol avec effraction ; "aux motifs que, Tarak X... avait largement

reprochée à Thierry Z... est amnistiée de plein droit; "et aux motifs, enfin, que, par son comportement, Thierry Z... a rendu nécessaire son expulsion de force de la discothèque, qu'il a ainsi largement

X..., en tant que secrétaire général, était chargé de la gestion des baux dans tous ses aspects, qu'il avait reçu la plus large délégation de signature du président dans les domaines juridique et judiciaire

l'absence de celle-ci aurait pu être limitée au temps nécessaire d'un aller-retour vers Alger pour rapprocher son jeune fils de son père, et de ce que par conséquent la durée de cette absence avait largement

fait valoir qu'il convenait, pour fixer le montant de la pension qu'il devait verser à Mme X... au titre de sa contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants, du fait qu'il exerçait un très large

X... avait toujours couvert les appels de marge appelés par IG Markets qui savait que le patrimoine de ce dernier permettait largement la couverture des appels de marge, eu égard au fait enfin que la tolérance

sans rechercher, ainsi que l'y invitait la SCA dans sa requête, si l'appréciation portée par le tribunal sur le plan de redressement du GAEC, qu'il a homologué, et qui postule que sa pérennité dépend largement

C...) aurait refusé de contracter si les vendeurs lui avaient indiqué qu'il s'agissait d'une voie privée de sorte qu'il n'était pas possible de faire une ouverture, étant rappelé que Mme C... a une large

le cadre auquel sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

la victime, après s'être positionnée sur la voie de gauche pour tourner à gauche en empiétant sur la voie de la circulation des véhicules venant en sens inverse, coupant ainsi la route sur une plus large

du magasin, présidait le comité de direction du magasin, le comité d'établissement et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, qu'il bénéficiait d'une très large

le démontrent les conclusions des différents certificats médicaux et des expertises réalisées lors de l'information ; que ces violences ont entraîné une incapacité totale de travail excédant très largement

que d'appliquer au cas d'espèce une obligation prévue seulement pour la durée du temps de travail ; " alors que la réglementation relative au repos hebdomadaire dominical s'inscrit dans le cadre plus large

technique ne mentionnant aucune anomalie sérieuse alors qu'il a été non moins établi que cette voiture Renault 5 était une épave ayant vraisemblablement plus de 126 000 Kms, avec un bas de caisse largement

X... faisait valoir dans ses conclusions d'appel que c'était "à partir de son domicile qu'il s'était entraîné, entre chaque course, ce qui représente sur une saison largement plus de 113 journées", de

profil en côte défavorable au cyclomoteur, l'absence de véhicules en stationnement et de circulation, se prêtaient parfaitement à une manoeuvre d'interception après avoir dépassé le cyclomotoriste par un large

A... s'immisçait dans la gestion, n'était que le prête-nom du gérant de droit, disposait des plus larges pouvoirs de gestion tant au point de vue comptable, administratif, que commercial, paraissait aux

Silva X... a été habituellement exposé pendant près de 20 ans au risque de l'amiante au cours de son emploi pour la société SAEP" et deuxièmement, que "compte tenu d'une large utilisation de l'amiante