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1 598 résultats pour « MARGERIE-ROUE Laurence »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 4

6622b1d6c91e3bdd7a88ac03

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Sophie BOIX, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Madame Laurence

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cf8896cdc6046d47f70a1c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Marc AUFORT JUGES M. Olivier LOPEZ Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab6be4cdc6046d47c7e8a1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean Marc THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab728fcdc6046d47c85223

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean Marc THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab783ecdc6046d47c8a5fb

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean Marc THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3dd1ecdc6046d47e6d93b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Marc AUFORT JUGES M. Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e1cccdc6046d47e779f1

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Marc AUFORT JUGES M. Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e9e3cdc6046d47e84154

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Marc AUFORT JUGES M. Mickael FAURE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3f96ecdc6046d47e9c55c

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Marc AUFORT JUGES M. Mickael FAURE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3fbe4cdc6046d47ea01ed

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Marc AUFORT JUGES M. Mickael FAURE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036411881

Admin. suprême

27 décembre 2017

27 décembre 2017

Marc Lambron, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public.

Source officielle
CC

civ1

ées par le Crédit agricolec/M. Z

6137227fcd580146773fdb8a

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Fouret, Pinochet, Mmes Lescure, Delaroche, Marc, conseillers, M. Laurent-Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613722cfcd58014677401c6a

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92956

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

En effet, les références Athis noir et Athis rouge sont différentes, mais les prix sont identiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e2

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00539_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mars et 7 septembre 2023, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100865

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Laurent X..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), dans le litige l'opposant : 1°/ au bâtonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aac

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Laurent Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e11

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Madame Catherine Y...épouse Z... née le 13 Novembre 1972 à Besançon et Monsieur Laurent

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfb8

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 86-43.460 au n° 86-43.469, formés par la société anonyme INDUSTRIES ET TECHNIQUES D'AMEUBLEMENT "ITA", dont le siège social est à Severac-le-Chateau (Aveyron), route

Source officielle

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