Henri, - Y... Michel, - Z...

Henri F..., 12 / de Mme Henri F..., demeurant tous deux La Mettrie, 22640 Saint-Juvat, 13 / de M.

ATTENDU que la SARLU [F] [B] exerce une activité de maçonnerie générale, pavillons neufs et rénovation et plus généralement toutes opérations se rapportant à la construction ; aménagement des extérieurs

J..., demeurant à Massy (Essonne), 3, place Yves du Manoir, 4°/ de Madame Q..., épouse PALLIER, demeurant à Nîmes (Gard), ... de Madame PLOUIN L..., Madeleine, demeurant à Paris (16e), ..., 6°/ de

Henri X..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine 94400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 8 mars 1982 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

AU TITRE DES DROITS DE MUTATION PAR DECES SUR LES DROITS D'AUTEUR DEPENDANT DE LA SUCCESSION DE SON MARIE HENRI X...

Daniel, syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Henry, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1994, qui, statuant sur intérêts

En agissant de la sorte, le cabinet Masson a entretenu une confusion. Dès lors, faute pour le cabinet Masson d'avoir énoncé clairement avoir agi en qualité de gérant d'affaire pour M.

X..., engagé le 13 mars 1972 par la Compagnie générale des eaux en qualité d'ouvrier d'art maçon, a été nommé maître ouvrier le 1er janvier 1981 ; qu'il a été mis à disposition de la société d'assainissement

et acrotères et des fissurations sur les façades ; Mais attendu qu'ayant relevé que les éclats de maçonnerie, consécutifs à une exécution déficiente du lot gros oeuvre, affectaient la solidité de la

non-lieu entreprise ; " aux motifs que " considérant que les mis en examen ont confirmé devant le juge d'instruction que Pierre B... avait autorisé les travaux et qu'en sa qualité d'entrepreneur en maçonnerie

civil ; 2 / qu'il ne résulte d'aucun des rapports des techniciens ayant examiné les lieux et expressément visés par la cour d'appel, que ceux-ci aient relevé que la main courante était fixée à la maçonnerie

cour d'appel, qui constate qu'il résulte de l'expertise qu'il y a eu erreur de mise en place du charpentier métallique qui n'a pas vérifié sur place les différentes implantations réalisées par les maçons

Devy la somme de 150 000 francs, alors, selon le pourvoi, qu'il résulte de l'acte de vente du 2 avril 1991 que "M. et Mme Z... précisent qu'ils exploitent deux autres salons de coiffure, l'un à Maronne

L. 411-1 du Code de la sécurité sociale; et alors que, d'autre part, les déclarations faites par le conducteur de travaux Petijean le 15 octobre 1991 et selon lesquelles le travail réalisé par les maçons

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 21 février 1996, qui, statuant sur les intérêts civils, après relaxe définitive de Pierre X... du chef d'infraction

Henri Z..., demeurant ...

Henri Y..., la demanderesse soutient que sa qualité d'héritière a été dissimulée.