Codes de loi français

Article Annexe I

Ces dispositifs sont composés d'exutoires à commande automatique et manuelle (ou autocommande). La surface utile d'ouverture de l'ensemble des exutoires n'est pas inférieure à 2 % de la surface au sol du local.

Article Annexe I (suite)

matériels et équipements à la réception, au déconditionnement, au stockage - Documents de contrôle à la réception, de déconditionnement, de suivi des matières premières - Bon de commande et bon de livraison - Document de traçabilité - Fiches de stocks manuelles

LEGIARTI000024467679

météorologiques régnant sur l'aérodrome et l'état de la piste qu'il est envisagé d'utiliser n'empêchent pas d'effectuer une approche, un atterrissage ou une approche interrompue en sécurité, eu égard aux informations sur les performances contenues dans le manuel

LEGIARTI000024997206

Zone de bruit BR1 pour les maisons équipées du modèle COMBINEO avec by-pass manuel de l'échangeur. 3.

Article Annexe Ia

Tâches détaillées 1.1.1 Réaliser l'ensemble des gabarits utiles à la réalisation du produit manuellement ou à l'aide d'un logiciel de CAO. 1.1.2 Exploiter des gabarits - Vérifier, adapter les gabarits.

Article 221-II-1/43

l'administration peut en exempter les navires dont la jauge brute est inférieure à 5 000 ; .3 les dispositifs de détection et d'alarme d'incendie ; et .4 par intermittence, le fanal à signaux de jour, le sifflet du navire, les avertisseurs d'incendie à commande manuelle

Article Annexe

-Établissements d'enseignement spécifiques Responsables de la gestion des établissements suivants : -Centre national de préparation au professorat de travaux manuels éducatifs et d'enseignement

Article Annexe 180-A.3

Vérifier les dispositifs d'arrimage des véhicules de transport de marchandises par gros temps, l'éventuel système d'arrimage des cars et des motos et la disponibilité d'un manuel d'arrimage de la cargaison. 8 Ponts-garages Vérifier si les locaux de catégorie

Article 223 a-III/05-1

Chaque répondeur doit être disposé de manière à pouvoir être monté manuellement quand le radeau de sauvetage est déployé. Il doit être clairement indiqué sur les enveloppes. 3. Canots de secours rapides 3.1.

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

leur siège social dans un autre Etat membre de l'Union européenne en tant qu'ils exercent leur activité sur le territoire national en ayant recours à des agents liés mentionnés à l'article L. 545-1 du code monétaire et financier ; 7° Les changeurs manuels

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

leur siège social dans un autre Etat membre de l'Union européenne en tant qu'ils exercent leur activité sur le territoire national en ayant recours à des agents liés mentionnés à l'article L. 545-1 du code monétaire et financier ; 7° Les changeurs manuels

Article Annexe Ib (suite)

X La mesure de lumière Effectuer une mesure de lumière avec les systèmes intégrés des appareils photo dans les différents modes de mesure (manuel, priorité diaphragme, priorité vitesse, automatique) et les différents types de mesure (spot, pondéré

Article Annexe I (suite)

Les temps d'exécution - Temps de réalisation manuelle - Temps de montage, mise au point S5.2 - gestion des flux (stocks) X 1.

Article Annexe Ib (suite)

de la traçabilité Justifier la traçabilité des résultats Indiquer le devenir des informations collectées 3.3 Assurance qualité et certification Définitions, normes de certifications Audit interne et externe Définir assurance qualité et manuel

Article Annexe I (suite)

Les traitements manuels et informatiques sont exigés. Les taux et plafonds sont fournis pour établir les déclarations mensuelles ou trimestrielles aux différents organismes sociaux.

Article Annexe I

. - Les supports de manutention - Les manuels d'utilisation - Le véhicule et ses équipements sont contrôlés dans le respect des procédures. - Les préconisations des constructeurs sont respectées.

Article Annexe I (suite)

À partir du livre de paie tenu manuellement ou à l'aide d'un logiciel. Y compris la TVA. Les immobilisations financières sont exclues. dans le patrimoine Aspects économique, fiscal et comptable.

Article Annexe I (suite)

Poste de travail adapté (manuel et/ou informatisé) Instructions orales ou écrites Croquis Dessin d'ensemble Fiche technique Normes et DTU Les résultats respectent les données, les règles de représentation et de cotation.

Article Annexe

sont rédigées dans un style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté, particulièrement adapté aux moyens fournis ; -les opérateurs reçoivent une formation afin de mettre en oeuvre les procédures ; -des relevés sont établis manuellement