2°), sous le n° 235633, la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 5 juillet 2001 et le 30 janvier 2002, présentés par les membres du conseil municipal d'Ordonnaz, Mmes Nadine

MOTEC INGENIERIE C/ Nadine X...

Greffier, lors de la mise à disposition : Mme Nadine CAGNOLATI ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

André G..., 11 / de Mme Nadine Q..., 12 / de M. François de O..., 13 / de M. Claude de O..., 14 / de M. Philippe I..., 15 / de M. Daniel P..., 16 / de M. Jean G..., 17 / de M.

[Z] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 2] (Isère), demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Perrine CARDINAEL Greffier lors des débats : Nadine

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Nadine Michotey, M. Olivier de Coussemaker et M. Jean Paciulli. Délibéré le 11 juin 2025 par les mêmes juges.

Nadine, - Y...

GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

DÉFENDERESSE : Madame [G] [E] née le 20 Février 1971 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine

la saisine : 31 janvier 2007 RG : 07 / 5 Composition Président : Gérard FEY, Premier Président Greffier : MJ NICOLAS PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR D'UNE PART Mme Nadine

APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Nadia X...de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

APPELANTE : Mme Nadia X...

ET NADIA U. SE SONT FIANCES EN DECEMBRE 1973; QU'EN MAI 76, CETTE DERNIERE A ACCOUCHE D'UNE FILLE, PRENOMMEE EMMANUELLE, ET QUE, PEU APRES, PATRICE P. A EPOUSE UNE AUTRE JEUNE FILLE; QUE NADIA U.

C/ UDAF 44 Mme Nadia X...

X..., demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 12 octobre 1998 au greffe du tribunal administratif de Nantes, présentée par Mme Nadia X... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'ordonner, en

JUGEMENT N°25/ Notification le : 07 juillet 2025 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC à : - Me Christelle AFFOUE CCC - Maître Nadine

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné Madame Jeanine Z..., épouse B..., à restituer à Madame Nadine X...une partie du prix de la vente du véhicule, soit la

QU'il n'est pas contesté par la banque que l'ensemble des opérations litigieuses effectuées entre 2001 et 2004 aboutit à un total de 38.948,89 euros ; que par le débit de son compte épargne logement Nadine

décision de l'ambassadeur de France en Arménie refusant de délivrer les visas d'entrée et de long séjour demandés par Mme A, en qualité d'ascendant à charge de ressortissant français, et pour sa fille Narine