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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024585444
7 janvier 2009
Robert , demeurant ... ; M. Jean-Pierre H, demeurant ... ; M. Pascal , demeurant ... ; Mme Alexandra G, demeurant ... ; M.
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4ème chambre
DTA_2303673_20250926
26 septembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
DTA_2303675_20250926
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101206
7 décembre 2011
X... les mouvements ayant eu lieu, pour la plupart d'entre eux, après la maladie de Robert X... ; qu'en résistant aux nombreuses demandes de communication de pièces qui lui ont été adressées, Léone Y.
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00134
15 février 2011
X...ayant été mis en redressement judiciaire, la société Garage Robert Z...a déclaré une créance à son passif que le mandataire judiciaire a contestée pour partie ; Attendu que, pour estimer que la
11ème Chambre
DTA_2203257_20250430
30 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Reconduite à la frontière
DTA_2316249_20240122
22 janvier 2024
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9c
1 février 2018
en laissant pour lui succéder ses deux enfants Carmen et Robert.
6253cadebd3db21cbdd8c5c6
15 octobre 2008
C / Robert Z...
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007736970
11 mars 1988
Article 2 : La demande présentée par la société "Robert Ledoux" devant le tribunal administratif d'Amiens est rejetée.
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402765_20260327
27 mars 2026
Par un mémoire enregistré le 5 février 2026, l’association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631089
8 août 1990
Robert X..., demeurant ... ; M.
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
Robert C...
ECLI:FR:CCASS:2018:C110701
21 novembre 2018
l'insert vendu par la société Robert Azur Poêle à M.
Pôle 4 - Chambre 11
67f8a8a8a5ae27812390df0f
10 avril 2025
attestation d'assurance non signée par la société Robert Muller.
ORTA_2304635_20240408
8 avril 2024
Il soutient qu'il a prononcé le dégrèvement total de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle l'association Union Cépière Robert Monnier a été assujettie. Vu les autres pièces du dossier.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007739542
11 mai 1987
Robert X... un permis de construire un bâtiment à usage d'habitation sur un terrain cadastré section D parcelle n° 394P. à 396P. ; 2° annule pour excès de pouvoir ces décisions ; Vu les autres pièces du
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209782_20221124
24 novembre 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. 1.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2122256_20231012
12 octobre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493128.20250214
14 février 2025
Par un jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif a condamné le CHI Robert-Ballanger à verser à M.