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17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024585444

Admin. suprême

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Robert , demeurant ... ; M. Jean-Pierre H, demeurant ... ; M. Pascal , demeurant ... ; Mme Alexandra G, demeurant ... ; M.

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2303673_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303675_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101206

Cassation

7 décembre 2011

7 décembre 2011

X... les mouvements ayant eu lieu, pour la plupart d'entre eux, après la maladie de Robert X... ; qu'en résistant aux nombreuses demandes de communication de pièces qui lui ont été adressées, Léone Y.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00134

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

X...ayant été mis en redressement judiciaire, la société Garage Robert Z...a déclaré une créance à son passif que le mandataire judiciaire a contestée pour partie ; Attendu que, pour estimer que la

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2203257_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2316249_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9c

Appel

1 février 2018

1 février 2018

en laissant pour lui succéder ses deux enfants Carmen et Robert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c6

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

C / Robert Z...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007736970

Admin. suprême

11 mars 1988

11 mars 1988

Article 2 : La demande présentée par la société "Robert Ledoux" devant le tribunal administratif d'Amiens est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402765_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Par un mémoire enregistré le 5 février 2026, l’association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007631089

Admin. suprême

8 août 1990

8 août 1990

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9147d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Robert C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110701

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

l'insert vendu par la société Robert Azur Poêle à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a8a5ae27812390df0f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

attestation d'assurance non signée par la société Robert Muller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304635_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Il soutient qu'il a prononcé le dégrèvement total de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle l'association Union Cépière Robert Monnier a été assujettie. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007739542

Admin. suprême

11 mai 1987

11 mai 1987

Robert X... un permis de construire un bâtiment à usage d'habitation sur un terrain cadastré section D parcelle n° 394P. à 396P. ; 2° annule pour excès de pouvoir ces décisions ; Vu les autres pièces du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209782_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. 1.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2122256_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493128.20250214

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

Par un jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif a condamné le CHI Robert-Ballanger à verser à M.

Source officielle