devant la Cour, il a précisé avoir quitté la discothèque vers 1 h 30 et n'avoir rien remarqué ; que de telles variations dans ses déclarations conduisent à douter de la sincérité de celles-ci ; que Y... portier

Sur le pourvoi formé par la société laboratoires Cassenne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Poitiers

juridiction saisie attribue à l'une ou à l'autre de celles-ci les sommes dont elle se reconnaissait débitrice, mais dont elle voulait écarter le risque de double paiement ; que la cour d'appel de Poitiers

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lux Touraine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Poitiers

[U] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 6 décembre 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'arrestation, enlèvement

[V] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 6 décembre 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'arrestation, enlèvement

dont le siège est [...]                           , venant aux droits et obligations de la Caisse d'assurance mutuelle des entreprises industrielles et commerciales (Cameic), 3°/ à la société Groupe Pont-Neuf

102, 202, 902, A02 et B02 pour une somme totale de 11 909 KF comme le mentionne le tableau reproduit en pièce 4 du bordereau ; de même, que la société ACE dont l'offre de prix pour les blocs et ponts

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Poitiers (audience solennelle), au profit de M.

délivré quittance subrogative ; que la société Yacco a assigné Mme X... pour obtenir sa condamnation à lui payer la somme restant due ; Attendu que la société Yacco fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers

Brigitte, épouse FASSEUR, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, du 18 juillet 1996 qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile une ordonnance de non-lieu du

Maurice X..., demeurant à L'Houmeau (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Bezombes

CRCAM) de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres, aux droits de la CRCAM de la Charente-Martime, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers

Lac, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de M. Hubert X..., demeurant ..., 2 / de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s F 89-42.497 et H 89-42.498 formés par la société des Transports poitevins, dont le siège est à Poitiers

Gabriel Y..., demeurant Agence des Dunes, ... à Longeville-sur-Mer (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit :

solennelle le 3 octobre 1995", la cour d'appel a violé l'article 248 du Code civil; alors que, d'autre part, en raison de l'effet suspensif du pourvoi formé contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Poitiers

, 2°/ Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant tous deux route des Bordes, Nouaille-Maupertuis, 86340 La Villedieu-du-Clain, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel de Poitiers