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6 690 résultats pour « Portal Méral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

652f78fbb053208318995ac3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

En octobre 2017, le bien immobilier a été contaminé par la mérule.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219ce9e4ea48318f5a989

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

L'accès était totalement libre et le portail n'a jamais été mis.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e82cdc6046d471962f5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

pas aux travaux de métaux sans pose ni à la fabrication d'articles métalliques divers correspondant aux métiers du travail du fer.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6780b92ab10ab0632f70499c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le fait pour un chauffeur de conduire le camion avec les portes arrières ouvertes sans attacher préalablement les barres métalliques d'arrimage est contraire aux règles de sécurité de base au regard des

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6618cef27935f50008be3f2f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

et un portillon métalliques que les époux [H] disent fermer après y avoir garé leurs véhicules, que l'accès à l'intérieur de l'immeuble se fait par une porte d'entrée équipée d'une gâche électrique maintenue

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88b323ea43407b9fb9fa1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUGEMENT DU : 07 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00044 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GSKP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 07 Octobre 2025 Dans l’affaire entre :

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

686846ae4965b5d9df3280ad

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLEANS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 Juillet 2025 N° RG 24/00801 - N° Portalis DBYV-W-B7I-G5BB DEMANDERESSE : Le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 9] représenté par

Source officielle
CA

ETRANGERS

63c8eec9dc5b777c90992e90

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/00082 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UWDJ N° de Minute : 97 Ordonnance du mardi 17 janvier 2023 République Française Au nom

Source officielle
CC

civ3

60794cbc9ba5988459c46a0b

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Y..., qui avait implanté un portail métallique à l'entrée de la ruelle, afin d'obtenir la suppression de ce portail ; Attendu que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e07413cdc6046d47696d49

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 15 AVRIL 2026 (n° /2026, 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/06792 - N° Portalis

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2100299_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

litigieux, est propriétaire de ce poteau métallique qui constitue un ouvrage public.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd90e0ba84231a77c302bb3

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

de [Localité 5] au port français de [Localité 4].

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67aae7c36d821c6632f1b634

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

N° RG 24/01999 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JVSW COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITE ARRET D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 16 JANVIER 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/03302 Jugement du

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6786b67adf5b5c7d10ca50e7

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/07277 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJOE Notifiée le : Grosse et copie à : l’AARPI A3 AVOCATS - 324 la SELARL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433bc3bbdffcd91719653

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

dont le siège social est sis [Adresse 8], représentée par Mme [Y] [E] munie d’un pouvoir Notification le : Une copie certifiée conforme à : [W] [Z] - S.A.R.L. [4] - CPAM DU RHONE - la SELARL BALAS METRAL

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a1879

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MENUI METAL SERRU INDU (AZUR ALU) Société SMA SA S.E.L.A.R.L. [M] SOHM Société SMABTP Syndicatdescopropriétaires DE LA RESIDENCE [11] Compagnie d'assurance AXA FRANCE S.A.

Source officielle
CA

12e chambre

63ca433d9066fd7c90fc292e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

un morceau de métal ou d'une autre matière dure, plat et étroit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1214DEC006682816

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Sendikası (le syndicat des travailleurs turcs des industries métallurgiques   ; «   le Türk Metal Sen   » ou «   le syndicat Türk Metal   ») conclut une convention collective

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6967a312cdc6046d474634f8

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

25.11Z 'fabrication de structures métalliques et de parties de structure' répertorié dans les activités éligibles au dispositif d'exonération.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda68ed5ab10eb22562894a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Le 7 mai 2014, Siemens a décidé de fusionner l'unité Business Unit de Monsieur [V] [V] (métals business) avec une partie du groupe Mitsubishi Heavy industry (JV partner).

Source officielle

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