acquis, au prix de 320 000 francs, un bas-relief représentant la Vierge et l'enfant Jésus, entourés de deux putti, dont les examens ultérieurs devaient révéler qu'il ne remontait pas à l'époque de Della-Robia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lemaire et Cie, dont le siège est sis ... de Perthes à Roubaix

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1988 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de l'URSSAF de Roubaix Tourcoing, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le syndicat Hacuitex CFDT de Roubaix-Tourcoing, agissant poursuites et

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société des Fonderies de Roubaix-Wattrelos, dont le siège social est ..

l'exécution de la décision du 1er février 2023 par laquelle le directeur diocésain de l'enseignement catholique de Lille a informé les parents des enfants fréquentant l'école primaire Saint-Augustin de Roubaix

Un mémoire, enregistré le 20 février 2023, a été présenté pour le syndicat CGT des salariés du commerce, de la distribution et des services de Roubaix et environs.

titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale ; 2°) d’annuler la décision du 13 août 2025 par laquelle le préfet du Nord a prolongé son assignation à résidence dans la commune de Roubaix

du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de Mme A et de ses enfants de l'appartement mis à leur disposition par le centre d'accueil pour demandeurs d'asile AIR de Roubaix

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 25/03/2010 *** N° de MINUTE : N° RG : 09/02893 Ordonnance (N° 2080778) rendue le 07 Avril 2009 par le Tribunal de Commerce de ROUBAIX

Chérif X... 58 rue de Maubeuge 59100 ROUBAIX Présent et assisté de M. Bruno Y... (Délégué syndical FO) DEBATS : à l'audience publique du 03 Mai 2006 Tenue par J.

ARRET DU 29 Septembre 2006 N 2233/06 RG 05/02484 LD/VG JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de ROUBAIX EN DATE DU 07 Juillet 2005 NOTIFICATION à parties le 29/09/06 Copies avocats le

ARRET N° 515 Société QUARON C/ [F] Société BRENNTAG CPAM DE ROUBAIX TOURCOING COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 04 JUILLET 2022 *********

CONCLUSIONS CONSTITUE LE DEFAUT DE MOTIF ; ATTENDU QUE LA SOCIETE GROKO FRANCE AYANT ASSIGNE EN RESILIATION D'UNE VENTE DE GROUPES FRIGORIFIQUES ET EN DOMMAGES-INTERETS DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX

de l'arrêt n° 3024, rendu le 29 juin 2000 par la Chambre sociale de la Cour de Cassation, sur le pourvoi n° Q 98-22.623, dans l'affaire l'opposant à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Roubaix

Salif Y..., 2°/ Mme Dioulde X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 janvier 1994 par tribunal d'instance de Roubaix, au profit de M.

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2024, Mme A B conteste une décision par laquelle la rectrice de de l'académie de Lille a affecté son fils au collège Jean-Baptiste Lebas à Roubaix

: 91009 du 28 septembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MJS Partners prise en la personne de Me [F] [O], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS Act Roubaix