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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2201241_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Soublin, avocat de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2401141_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 25 janvier 2024, Mme A C, agissant en qualité de représentante légale de Loujain Souhaile, représentée par Me Schürmann, demande au tribunal
Source officielleciv2
61372098cd580146773ec294
16 mai 1979
16 mai 1979
DES EBOULEMENTS METTANT EN PERIL DES IMMEUBLES AINSI QU'UNE VOIE PRIVEE DESSERVANT LEURS PROPRIETES, ET SURVENUS A LA SUITE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT EFFECTUES SUR SON TERRAIN VOISIN PAR LA SOCIETE "SOLEIL
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2300931_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions de la requête de la SCI Envie Soleil doivent être rejetées. DÉCIDE: Article 1er : La requête de SCI Envie Soleil est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310406
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Adresse 2] (Royaume-uni), ont formé le pourvoi n° W 21-19.423 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2021 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Clair Soleil
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01683_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
En deuxième lieu, la société Pain du Soleil soutient que M. A et M.
Source officielleChambre civile
645c878a9925b3d0f8f8f355
2 mai 2023
2 mai 2023
Aux termes de ses conclusions récapitulatives d'appelante notifiées par voie électronique le 10 décembre 2021, la SAS SOLEIL DE MARTINIQUE demande à la cour de : - RECEVOIR la SAS SOLEIL DE MARTINIQUE
Source officielleChambre procédure écrite
67ec4a96dd062d9f810e7197
1 avril 2025
1 avril 2025
IV.Sur la responsabilité de la société Cap Soleil.
Source officielleREFERES GENERAUX
6686f2dfe74459e0c7ed8120
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE SCI SOLEIL PROVENCE , dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.
Source officiellePPP Contentieux général
65ba998e59e460cd1e3efa0f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
RAPPEL DES FAITS : Des suites de deux devis en date du 03 juin 2020 acceptés le 18 juin 2020, Monsieur [F] [C] a conclu avec la SARL LE SOLEIL DE CELESTINE exerçant sous le nom commercial de SOHE BOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e9
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Sur les demandes annexes : Que la société AMBULANCE SOLEIL sera condamnée à délivrer à M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106351_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par la présente requête, la SAS " la Boucherie Shop Mérignac Soleil " demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90291
9 mars 2023
9 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : E 22-10.327 Demandeur : la société Mer et soleil Défendeur : la société Faith Connexion et autre Requête n° : 829/22 Ordonnance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10150
12 février 2025
12 février 2025
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 FÉVRIER 2025 L'association Le Rayon de soleil
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2602079_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par la présente requête, la SARL Bouchet et la SAS Métha Terra de Soleil demandent au juge des référés de suspendre ces deux arrêtés.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2400908_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Par deux nouveaux courriers du 22 août 2023, la SCI Soleil 1000 a réitéré ses demandes. Par la présente instance, la SCI Soleil 1000 et M.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6a0e1259cdc6046d475af99a
20 mai 2026
20 mai 2026
] représenté par Me Jean-marc COHEN, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, le CABINET CITYA MER ET SOLEIL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631223615c943a65e04398
14 septembre 2011
14 septembre 2011
[O], exerçant sous le nom commercial 'AIR SOLEIL', à la date du 20 août 2006, - condamné M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404177_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
conclusions présentées en ce sens par la société Soleil bleu. 3.
Source officiellesoc
61372187cd580146773f484c
3 juillet 1991
3 juillet 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plein Soleil, société à responsabilité limitée, dont le siège est sis
Source officiellePage 35 sur 576