Codes de loi français

Article AOC "Pays d'Auge"

La Chapelle-Hareng, Cormeilles, Fatouville-Grestain, Fiquefleur-Equainville, Fontaine-la-Louvet, La Goulafrière, La Lande-Saint-Léger, Manneville-la-Raoult, Piencourt, Les Places, Saint-Germain-la-Campagne, Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-du-Val

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

. – Dans les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège se situe dans l'unité urbaine de Paris, telle que définie par l'Institut

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

1re circonscription Sans changement (cantons de : Caussade, Caylus, Lafrançaise, Molières, Monclar-de-Quercy, Montauban I, Montauban II, Montauban III, Montauban IV, Montauban V, Montauban VI, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val

Article 1

2 Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants UNSA 1 1 CGT-Culture 2 2 Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val

Article 1

dans le cadre de la réorganisation des services du Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 51° La réorganisation des fonctions support de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre-Val

Article Annexe I

Alpes-de-Haute-Provence Val d'Oronaye Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe

Directions départementales des services vétérinaires de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (au 1er janvier 2002).

Article Annexe 3

ANZIN, VALENCIENNES, LA SENTINELLE, RAISMES, BEUVRAGES, BRUAY-SUR-L'ESCAUT (DÉPARTEMENT DU NORD) Zone franche urbaine du Val d'Escaut Beuvrages De la rue des Poilus des deux côtés de la voie en limite nord des parcelles section AC n°s 800, 1031, 1060

Article ANNEXE I

066,35 73223 Saint-André. 548,01 73227 Saint-Bon-Tarentaise. 758,94 73232 Sainte-Foy-Tarentaise. 172,65 73287 Sollières-Sardières. 530,05 73290 Termignon. 15 505,10 73296 Tignes. 975,63 73304 Val-d'Isère

Article Annexe I

Inondations et coulées de boue du 25 juin 2016 Commune de Châtenois-les-Forges Inondations par remontée de nappe naturelle du 24 juin 2016 au 25 juin 2016 Commune d'Urcerey (1) DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE Commune de Saint-Sulpice-de-Favières (2) DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

LEGIARTI000032406113

Libellé CPU CPAM Orléans Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 070002878 Finess géographique 070000013 Etablissement CH DES VALS

Article Annexe II

la gestion administrative des personnels, chef de la division des personnels ; chef de la division des activités judiciaires ; chef de la division des sûretés et des activités judiciaires Directeur départemental : Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne

Article 2

jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Oise ; 59° Le 19 juillet 2024, le site de célébration de Soisy-Sous-Montmorency, situé dans l'enceinte de l'hippodrome d'Enghien-Soisy, à Soisy-sous-Montmorency dans le département du Val-d'Oise

Article 1

III Assistant(e) marketing 312 p 5 ans GROUPE SCIENCES-U FRANCE III Négociateur gestionnaire immobilier 313 4 ans CCI DE LIMOGES ET DE LA HAUTE-VIENNE III Gestionnaire du patrimoine immobilier et mobilier 313 4 ans UNIVERSITE D'EVRY-VAL

Article Annexe 1

FR108 Val-d'Oise 95088 Bonneuil-en-France ; 95277 Gonesse.

Article Annexe I

de l'Adoux d'Oule Montmorin B674, B675, B668, B672 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière de Jubéo Savournon E 546, E 547 Magasin du Merdarel des Tancs Jarjayes B 0160 en partie Maison forestière du Brusq Val

Article 2

% 0 0 0 Vosges 0,745 895 % 0 0 0 Yonne 0,760 965 % 0 24 654 24 654 Territoire de Belfort 0,220 648 % 0 0 0 Essonne 1,514 482 % 0 0 0 Hauts-de-Seine 1,981 838 % 0 0 0 Seine-Saint-Denis 1,914 704 % 0 0 0 Val-de-Marne

LEGIARTI000027152458

BOULONNAIS E5100610 Ruisseau de Castelbrune BOULONNAIS E5100620 Grillette BOULONNAIS E5100630 Raterie BOULONNAIS E5100640 Ruisseau de la Rebertingue BOULONNAIS E5100650 Ruisseau du Vert Mont BOULONNAIS E5100670 Val

Article Annexe I

Seine-Saint-Denis SIP d'Aulnay-sous-Bois CDI d'Aulnay-sous-Bois Trésorerie d'Aulnay-sous-Bois 1er octobre 2016 SIP de Neuilly-sur-Marne CDI de Neuilly-sur-Marne 1er janvier 2018 SIP du Raincy CDI du Raincy 1er février 2017 95 - Val

Article 1

Lacroix-Saint-Ouen, Longueil-Annel, Margny-les-Compiègne, Le-Meux, Montmacq, Morlincourt, Noyon, Passel, Pimprez, Le Plessis-Brion, Pont-L'Evêque, Remy, Rethondes, Ribecourt-Dreslincourt, Rivecourt, Saint-Léger-aux-Bois, Sempigny, Thourotte, Tracy-le-Mont, Tracy-le-Val