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Codes de loi français

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906 résultats pour « Valérie MOULIN Toque »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II (suite 1)

—

ELM Opérations Chaufferie de Bron Parilly FR000000000000409 CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER FR000000000000410 LAFARGEHOLCIM CIMENTS LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Val

Article 49-1

—

départementales des territoires, les directions départementales des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article Annexe 39

—

VILLIERS-LE-BEL (DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE) Quartiers Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur Limite nord de la parcelle AE 250 sur le chemin rural n° 10 du Coudray.

Article Annexe

—

supérieure d'ingénieurs de Caen 5 5 Ecole nationale d'ingénieurs de Metz 5 5 Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier 10 10 Ecole nationale d'ingénieurs de Brest 5 5 Ecole nationale d'ingénieurs du Val

Article 1

—

SAINT-MARTIN - GRAND'CASE 0,191 % SAINT-NAZAIRE - MONTOIR 0,641 % SAINT-PIERRE - PIERREFONDS 1,126 % SAUL 0,163 % SAINT-YAN 0,105 % STRASBOURG-ENTZHEIM 2,009 % TAHITI-FAA'A (Polynésie française) 2,633 % TARBES-LOURDES-PYRENÉES 1,734 % TOURS-VAL

Article 1

—

4 38 ISERE 1 87 HAUTE-VIENNE 4 39 JURA 4 88 VOSGES 3 40 LANDES 3 89 YONNE 3 41 LOIR-ET-CHER 3 90 TERRITOIRE-DE-BELFORT 5 42 LOIRE 2 91 ESSONNE 1 43 HAUTE-LOIRE 4 95 VAL-D'OISE

Article Annexe A

—

Du CD Val de Reuil pour établissements et services rattachés. Le chef de l'établissement pénitentiaire ou agents relevant de son autorité. Du CD de Loos pour établissements et services rattachés.

Article Annexe 3

—

Val-d'Oise SIE Cergy-Pontoise - Est. SIE Garges-Gonesse - Est

Article 13

—

Pour les autres communes de plus de 200 000 habitants et pour les communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les services ou parties de services de l'Etat qui participent à l'exercice de la compétence transférée

LEGIARTI000049591158

—

Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M. ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1.

Article Annexe

—

; Puycalvel ; Puylaurens ; Le Rialet ; Roquecourbe ; Rouairoux ; Saint-Affrique-les-Montagnes ; Saint-Amancet ; Saint-Amans-Soult ; Saint-Amans-Valtoret ; Saint-Avit ; Saint-Genest-de-Contest ; Saint-Germain-des-Prés ; Saint-Germier ; Saint-Jean-de-Vals

Article Annexe

—

53 190 Le Ribay Meuse 55122 Commercy 55288 Lérouville Moselle 57 039 Augny 57 134 Châtel-Saint-Germain 57 396 Lessy 57 447 Marly 57 463 Metz 57 480 Montigny-lès-Metz 57 487 Moulins-lès-Metz

Article L214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 54

Code de l'environnement

S'agissant plus particulièrement des moulins à eau, l'entretien, la gestion et l'équipement des ouvrages de retenue sont les seules modalités prévues pour l'accomplissement des obligations relatives au franchissement par les poissons migrateurs et au

Article TABLEAU C

—

(Ce droit sera réduit de moitié pour les moulins à vent et pour les moulins à eau qui, par manque ou par crue d'eau, sont forcés de chômer pendant une partie de l'année équivalente au moins à quatre mois.) Moulinier en soie.

Article Annexe I

—

079 DEUX-SEVRES 080 SOMME 081 TARN 082 TARN-ET-GARONNE 083 VAR 084 VAUCLUSE 085 VENDEE 086 VIENNE 087 HAUTE-VIENNE 088 VOSGES 089 YONNE 090 TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE 092 HAUTS-DE-SEINE 093 SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-DE-MARNE

LEGIARTI000022970363

—

Nozières, (Les) Ollières-sur-Eyrieux, Pailharès, Payzac, Péreyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Privas, Prunet, Ribes, Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, (Le) Roux, Sablières, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Vals

Article Annexe I

—

. ― Critères pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole Val de Loire-Centre Les variétés éligibles à la replantation sont les suivantes : 1.

Article (92 à 94)

—

SUCY-EN-BRIE 94 D 111 D 10 SUCY-EN-BRIE D 4 ORMESSON-SUR-MARNE 94 D 4 D 111 ORMESSON-SUR-MARNE Limite département 94/77 La Queue-en-Brie 94 D 130 D 10 BONNEUIL-SUR-MARNE Rue du Moulin-Bateau

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

et le plan de vérification sont soumis à homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru ", " monopole ", " moulin

LEGIARTI000036885405

—

Tableau A : Population des régions Code région Nom de la région Population Population 11 Île-de-France 12 082 144 12 228 726 24 Centre-Val de Loire 2 578 592 2 647 342 27 Bourgogne-Franche-Comté 2 820 940 2

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