réorganisé son existence; qu'en statuant ainsi sans s'expliquer sur les circonstances invoquées par la femme, selon lesquelles, en raison de la modicité de ses revenus, elle n'est pas imposable, qu'elle vit

certaine somme la part contributive de Mme Y... à l'entretien et à l'éducation des enfants du couple alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a, d'une part, expressément relevé que Mme Y... vit

démontre pas en quoi le divorce aurait pour elle et pour sa santé des conséquences d'une exceptionnelle dureté alors, que, sans nouvelles de son mari dont l'adresse est inconnue et dont elle sait qu'il vit

X... à l'audience qu'il co signait, en accord avec la Vitol LTD, les contrats, faute de quoi aucun n'aurait été débloqué au profit de la Vitol LTD pour la raison sus indiquée ; que s'agissant de M.

Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles 12 mars 1993 et 28 janvier 1994), que la société de bourse Ducatel Duval et certains de ses clients, actionnaires de la société Vitos établissements Vitoux

caisse primaire d’assurance maladie de la Seine Saint Denis (ci-après la CPAM) est ainsi rédigée : « - Activité de la victime lors de l’accident : agent de sécurité ; - Nature de l’accident : porte vitrée

Victor X... X...

. # Victor Evens vs il-Qorti ta' l-Awdituri tal-Komunitajiet Ewropej. # Uffiċjal. # Kawża 79/82.

- CONDAMNER la SARL VITO à restituer à la partie demanderesse, à l'adresse visée dans la lettre de résiliation (GRENKE LOCATION S.A.S.

société Deceuninck a conclu un contrat de concession avec la société Bipa, qui a elle-même confié, pour une durée déterminée, la commercialisation des produits concernés à la société Allo Versailles vitrerie

gestionnaire de patrimoine, la société Financière Saxe, une transaction qui, en contrepartie du désistement du recours pour excès de pouvoir, prévoyait à la charge de la société March le nettoyage des vitres

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit de compétence et les productions, que le navire Victor

X... a obtenu, selon décision de l'assemblée générale des copropriétaires du 27 novembre 1985, l'autorisation de créer une baie vitrée ouvrante sur la partie non visible de la couverture au-dessus du niveau

X..., architecte, le lot vitrerie étant attribué à la société Pantz et Laon, depuis lors en liquidation des biens, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP

; que la cour d'appel ayant, par arrêt du 27 février 1992, tranché divers autres points litigieux, a, pour ce qui concerne les travaux portant sur la création d'un escalier intérieur et d'une baie vitrée

chargée de la réalisation du lot murs-rideaux, menuiseries extérieures d'un bâtiment ; qu'au cours de l'intervention de la société Metal Fismes, titulaire du lot structure métallique, des glaces et vitres

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société Laitière de Vitré

l'adresse de son nouveau domicile, actuel et définitif, où il habite depuis le 21 juin 2000, date à laquelle il a assuré la garde de son père malade avant le décès de celui-ci le 17 septembre 2000, et où il vit